Modèle de contrat de prestation de service
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle est un contrat de prestation de services général, couvrant des clauses de base communes à la plupart des services. Il est conçu pour des projets divers et varie de la durabilité aux services d'informatique.
Contrat de prestation de services
Entre les soussignés :
[Nom du Client], domicilié à [Adresse du Client]
Et :
[Nom du Prestataire], domicilié à [Adresse du Prestataire]
Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la réalisation des prestations suivantes : [Description des services].
Durée du contrat
Le contrat entre en vigueur à compter du [Date de début] pour une durée de [Durée] mois/années, renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation.
Conditions financières
Le montant de la prestation est fixé à [Montant en euros] € HT, payable selon les modalités suivantes : [Modalités de paiement].
Obligations du prestataire
Le Prestataire s'engage à :
- Fournir les services décrits avec professionnalisme.
- Respecter les délais convenus.
- Assurer la confidentialité des informations obtenues.
Obligations du client
Le Client s'engage à :
- Fournir toutes les informations nécessaires à la réalisation des services.
- Payer les prestations selon les modalités prévues.
- Faciliter l’accès aux ressources nécessaires pour l’exécution des services.
Résiliation
Le contrat pourra être résilié de plein droit par l'une ou l'autre des parties en cas de manquement grave d’une des parties, après mise en demeure restée sans effet.
Loi applicable et juridiction compétente
Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à privilégier un règlement à l’amiable.
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures :
[Signature du Prestataire] [Signature du Client]
Exemple de contrat n°2
Ce modèle est spécifiquement destiné aux prestations de services informatiques, telles que la maintenance, le développement de logiciels ou la gestion de réseaux.
Contrat de prestation de services informatiques
Entre les soussignés :
[Nom du Client], domicilié à [Adresse du Client]
Et :
[Nom du Prestataire], domicilié à [Adresse du Prestataire]
Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la réalisation des prestations informatiques suivantes : [Description des services informatiques].
Durée du contrat
Le contrat entre en vigueur à compter du [Date de début] pour une durée de [Durée] mois/années, renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par une des parties moyennant un préavis de [Nombre] jours.
Conditions financières
Les montants des prestations sont estimés à [Montant en euros] € HT, payables selon l'échéancier suivant : [Échéancier des paiements]. En cas de mission additionnelle, un devis sera fourni et devra être validé par le client avant exécution des travaux.
Obligations du prestataire
Le Prestataire s'engage à :
- Assurer la maintenance préventive et corrective des systèmes informatiques.
- Garantir un niveau de service (SLA) pour le temps de réponse et de résolution des incidents.
- Respecter la confidentialité des données traitées.
Obligations du client
Le Client s'engage à :
- Mettre à disposition les accès nécessaires aux systèmes informatiques.
- Informer immédiatement le Prestataire de toute anomalie constatée.
- S'acquitter des paiements selon les termes convenus.
Résiliation
En cas de non-exécution de ses obligations, une des parties pourra résilier le contrat après mise en demeure restée infructueuse pendant un délai de [Nombre] jours.
Confidentialité
Les parties conviennent de garder confidentielles les informations échangées dans le cadre de la prestation.
Loi applicable et juridiction compétente
Le présent contrat est soumis au droit français. Tout différend lié à son interprétation ou à son exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux de [Ville].
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures :
[Signature du Prestataire] [Signature du Client]
Exemple de contrat n°3
Ce modèle spécifique est destiné aux prestations de services de marketing et communication. Il comprend des clauses adaptées aux missions telles que la gestion de campagnes publicitaires, le community management et le conseil en stratégie.
Contrat de prestation de services de marketing et communication
Entre les soussignés :
[Nom du Client], domicilié à [Adresse du Client]
Et :
[Nom du Prestataire], domicilié à [Adresse du Prestataire]
Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la réalisation des prestations de marketing et communication suivantes : [Description des services de marketing].
Durée du contrat
Le contrat entre en vigueur à compter du [Date de début] pour une durée de [Durée] mois/années. Il pourra être renouvelé par accord écrit des deux parties.
Conditions financières
Le montant des prestations est fixé à [Montant en euros] € HT, payable selon les modalités suivantes : [Modalités de paiement]. Les frais de déplacement, d’achat média ou autres frais sont à la charge du Client, sur présentation des justificatifs.
Obligations du prestataire
Le Prestataire s'engage à :
- Élaborer et mettre en œuvre les stratégies marketing définies.
- Fournir des rapports réguliers d’avancement.
- Respecter la confidentialité des informations fournies par le Client.
Obligations du client
Le Client s'engage à :
- Fournir toutes les informations nécessaires à l’élaboration des stratégies de communication.
- Valider les propositions de campagnes dans les délais requis.
- Régler les prestations et les frais associés selon les modalités prévues.
Propriété intellectuelle
Les créations réalisées par le Prestataire (textes, images, vidéos, etc.) demeurent la propriété du Client après paiement intégral des prestations.
Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de [Nombre] jours, ou immédiatement en cas de manquement grave.
Loi applicable et juridiction compétente
Le présent contrat est régi par le droit français. Tout litige fera l'objet d'une tentative de règlement amiable avant de recourir aux tribunaux compétents de [Ville].
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures :
[Signature du Prestataire] [Signature du Client]