Modèle de contrat de partenariat
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat de partenariat est conçu pour les collaborations à long terme entre deux entreprises. Il met l'accent sur les obligations mutuelles et la gouvernance du partenariat.
Contrat de Partenariat
Entre les soussignés :
[Nom de l'Entreprise 1] Représentée par [Nom du Représentant], [Titre] Adresse : [Adresse de l'Entreprise 1]
Et
[Nom de l'Entreprise 2] Représentée par [Nom du Représentant], [Titre] Adresse : [Adresse de l'Entreprise 2]
Préambule : Les parties conviennent d'un partenariat exclusif pour une durée de [Durée du Partenariat], débutant le [Date de Début] et se terminant le [Date de Fin].
Article 1 - Objet du Contrat : Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions du partenariat entre [Nom de l'Entreprise 1] et [Nom de l'Entreprise 2].
Article 2 - Obligations des Parties :
- [Nom de l'Entreprise 1] s'engage à [Description des Obligations de l'Entreprise 1].
- [Nom de l'Entreprise 2] s'engage à [Description des Obligations de l'Entreprise 2].
Article 3 - Gouvernance : Une réunion du comité de direction aura lieu tous les [Fréquence des Réunions] pour évaluer le progrès du partenariat. Des rapports trimestriels seront fournis par chaque partie.
Article 4 - Confidentialité : Les parties s'engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre du partenariat.
Article 5 - Résiliation : Ce contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Durée du Préavis].
En foi de quoi, les parties ont signé ce contrat à [Lieu], le [Date de Signature].
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de partenariat est destiné à des collaborations en projets spécifiques, incluant des livrables et des échéanciers définis. Il est orienté vers les startups et les projets innovants.
Contrat de Partenariat
Entre les soussignés :
[Nom de la Startup] Représentée par [Nom du CEO], CEO Adresse : [Adresse de la Startup]
Et
[Nom de l'Entreprise Partenaire] Représentée par [Nom du Directeur], Directeur Adresse : [Adresse de l'Entreprise Partenaire]
Préambule : Les parties conviennent d'un partenariat pour le développement du projet [Nom du Projet] pour une durée de [Durée du Projet], débutant le [Date de Début] et se terminant le [Date de Fin].
Article 1 - Objet du Contrat : Ce contrat a pour objet de définir les termes et conditions du développement du projet [Nom du Projet].
Article 2 - Livrables et Échéanciers :
- [Nom de la Startup] s'engage à livrer [Description des Livrables] avant le [Date Limite].
- [Nom de l'Entreprise Partenaire] fournira [Description des Contributions] d'ici le [Date Limite].
Article 3 - Financement et Ressources : Les parties conviennent d'un co-financement à hauteur de [Montant en Euros] pour le projet, réparti comme suit : [Répartition du Financement].
Article 4 - Propriété Intellectuelle : Les droits de propriété intellectuelle résultant du projet seront répartis comme suit : [Répartition de la Propriété Intellectuelle]
Article 5 - Confidentialité : Les parties s'engagent à respecter la confidentialité des informations échangées et des résultats obtenus.
Article 6 - Résiliation : Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties en cas de manquement aux obligations, après un préavis de [Durée du Préavis].
En foi de quoi, les parties ont signé ce contrat à [Lieu], le [Date de Signature].
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat de partenariat est orienté vers les relations entre une entreprise et une organisation non-gouvernementale (ONG). Il met l'accent sur les objectifs sociaux et environnementaux partagés.
Contrat de Partenariat
Entre les soussignés :
[Nom de l'Entreprise] Représentée par [Nom du Représentant], [Titre] Adresse : [Adresse de l'Entreprise]
Et
[Nom de l'ONG] Représentée par [Nom du Directeur], Directeur Adresse : [Adresse de l'ONG]
Préambule : Les parties conviennent d'un partenariat pour promouvoir les objectifs [Sociaux/Environnementaux] pour une durée de [Durée du Partenariat], débutant le [Date de Début] et se terminant le [Date de Fin].
Article 1 - Objet du Contrat : Ce contrat a pour objet de définir les termes et conditions de la collaboration entre [Nom de l'Entreprise] et [Nom de l'ONG] dans la réalisation des objectifs [Sociaux/Environnementaux].
Article 2 - Engagements des Parties :
- [Nom de l'Entreprise] s'engage à fournir [Description des Ressources et Contributions] pour soutenir les activités de [Nom de l'ONG].
- [Nom de l'ONG] s'engage à [Description des Actions et Initiatives] dans le cadre du partenariat.
Article 3 - Suivi et Évaluation : Un suivi régulier des activités sera effectué tous les [Fréquence des Suivis] pour évaluer l'impact des actions menées. Des rapports semestriels seront fournis aux deux parties.
Article 4 - Responsabilité Sociale : Les parties s'engagent à respecter les principes de responsabilité sociale et environnementale dans toutes leurs actions.
Article 5 - Communication : Les parties conviennent de coordonner leurs efforts en matière de communication pour promouvoir les objectifs du partenariat auprès du public.
Article 6 - Résiliation : Ce contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Durée du Préavis].
En foi de quoi, les parties ont signé ce contrat à [Lieu], le [Date de Signature].