Modèle de contrat de crédit-bail
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat de crédit-bail est adapté pour les entreprises qui louent des équipements industriels. Il met en avant les responsabilités du preneur et du bailleur, spécifiquement pour les équipements lourds.
Contrat de Crédit-Bail pour Équipements Industriels
Entre :
[Nom du Bailleur], société au capital de [Montant en Euros], immatriculée au RCS de [Ville], sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé [Adresse du Bailleur], représentée par [Représentant du Bailleur], dûment habilité aux fins des présentes.
Et :
[Nom du Preneur], société au capital de [Montant en Euros], immatriculée au RCS de [Ville], sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé [Adresse du Preneur], représentée par [Représentant du Preneur], dûment habilité aux fins des présentes.
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la location par le Bailleur au profit du Preneur de l'équipement suivant : [Description de l'Équipement].
Article 2 : Durée et renouvellement
Le crédit-bail est conclu pour une durée de [Durée en Années] ans à compter de [Date de Début].
Article 3 : Loyers
Les loyers mensuels sont fixés à [Montant du Loyer] € TTC, payables d'avance chaque [Jour du Mois].
Article 4 : Entretien et utilisation
Le Preneur s'engage à utiliser l'équipement conformément aux prescriptions du fabricant et à assurer son entretien régulier aux frais du Preneur.
Article 5 : Assurance
Le Preneur doit maintenir une assurance tous risques pour l'équipement loué.
Signé à [Ville], le [Date]
[Nom du Bailleur] [Nom du Preneur]
Représentant du Bailleur [Nom]
Représentant du Preneur [Nom]
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de crédit-bail est conçu pour les petites entreprises souhaitant louer des véhicules utilitaires. Il inclut des clauses spécifiques concernant l'entretien et l'utilisation des véhicules.
Contrat de Crédit-Bail pour Véhicules Utilitaires
Entre :
[Nom du Bailleur], société au capital de [Montant en Euros], immatriculée au RCS de [Ville], sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé [Adresse du Bailleur], représentée par [Représentant du Bailleur], dûment habilité aux fins des présentes.
Et :
[Nom du Preneur], entreprise immatriculée au RCS de [Ville], sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé [Adresse du Preneur], représentée par [Représentant du Preneur], dûment habilité aux fins des présentes.
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la location (crédit-bail) par le Bailleur au profit du Preneur des véhicules suivants : [Description des Véhicules].
Article 2 : Durée et renouvellement
La durée du crédit-bail est de [Durée en Mois] mois, renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation notifiée par l'une des parties trois mois avant l'échéance.
Article 3 : Loyers et modalités de paiement
Le montant du loyer mensuel est de [Montant du Loyer] € HT, payables par virement bancaire avant le [Jour du Mois].
Article 4 : Entretien et réparations
Le Preneur est responsable de l'entretien courant et des réparations des véhicules. Tous les frais imputables à l'usage des véhicules sont à la charge du Preneur.
Article 5 : Assurance et immatriculation
Le Preneur s'engage à assurer les véhicules et à maintenir les assurances à jour pendant toute la durée du bail. L'immatriculation des véhicules sera effectuée au nom du Preneur.
Signé à [Ville], le [Date]
[Nom du Bailleur] [Nom du Preneur]
Représentant du Bailleur [Nom]
Représentant du Preneur [Nom]
Exemple de contrat n°3
Cette version du contrat de crédit-bail est adaptée aux professions libérales pour la location de matériel informatique de pointe. Elle inclut des clauses spécifiques relatives à la maintenance logicielle et matérielle.
Contrat de Crédit-Bail pour Matériel Informatique
Entre :
[Nom du Bailleur], société au capital de [Montant en Euros], immatriculée au RCS de [Ville], sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé [Adresse du Bailleur], représentée par [Représentant du Bailleur], dûment habilité aux fins des présentes.
Et :
[Nom du Preneur], profession libérale inscrite à l'Ordre [Nom de l'Ordre Professionnel], sous le numéro [Numéro d'Inscription], dont le cabinet est situé [Adresse du Preneur], représentée par [Représentant du Preneur], dûment habilité aux fins des présentes.
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la location par le Bailleur au profit du Preneur du matériel informatique suivant : [Description du Matériel].
Article 2 : Durée et conditions de renouvellement
Le crédit-bail est conclu pour une durée de [Durée en Années] ans à compter de [Date de Début], renouvelable aux mêmes conditions sauf dénonciation par l'une des parties trois mois avant la fin de chaque période.
Article 3 : Paiement des loyers
Le loyer est fixé à [Montant du Loyer] € TTC par trimestre, payable à terme échu par virement bancaire.
Article 4 : Maintenance et mise à jour
Le Bailleur s'engage à assurer la maintenance matérielle et logicielle du matériel loué. Le Preneur doit permettre l'accès au matériel pour les interventions de maintenance planifiées.
Article 5 : Responsabilité et assurance
Le Preneur doit assurer le matériel contre tous risques, incluant le vol, les dommages accidentels et les sinistres. Toute dégradation résultant d'un usage inapproprié sera à la charge du Preneur.
Signé à [Ville], le [Date]
[Nom du Bailleur] [Nom du Preneur]
Représentant du Bailleur [Nom]
Représentant du Preneur [Nom]