Modèle de contrat de sous-traitance
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat de sous-traitance est conçu pour des projets informatiques. Il inclut des clauses spécifiques sur la confidentialité des données, la propriété intellectuelle et la livraison des projets.
Contrat de Sous-Traitance Informatique
Entre les soussignés :
[Nom de l'Entreprise Principale], située à [Adresse de l'Entreprise Principale], représentée par [Nom du Représentant], ci-après désignée « Client ».
ET
[Nom du Sous-Traitant], située à [Adresse du Sous-Traitant], représentée par [Nom du Représentant], ci-après désignée « Sous-Traitant ».
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1 : Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet la sous-traitance de [Description du Projet/Mission] par le Sous-Traitant pour le compte du Client.
Article 2 : Durée
Le contrat est conclu pour une durée de [Durée], à compter du [Date de Début] jusqu'au [Date de Fin].
Article 3 : Confidentialité
Le Sous-Traitant s'engage à garder confidentielles toutes les informations et données traitées dans le cadre de ce contrat.
Article 4 : Propriété Intellectuelle
Toutes les créations intellectuelles résultant de l'exécution du présent contrat seront la propriété exclusive du Client.
Article 5 : Livraison et Pénalités
Le Sous-Traitant s'engage à livrer les livrables selon le planning convenu. En cas de retard, des pénalités de [Montant] par jour de retard seront appliquées.
Article 6 : Rémunération
Le montant total de la prestation est fixé à [Montant], payable selon les modalités suivantes [Modalités de Paiement].
Article 7 : Réclamations et Litiges
En cas de litige, les parties s'engagent à tenter de résoudre leur différend à l'amiable. Si un accord n'est pas trouvé, les litiges seront portés devant les tribunaux compétents de [Ville].
Fait en deux exemplaires à [Lieu], le [Date].
Signatures :
[Nom du Représentant du Client]
[Nom du Représentant du Sous-Traitant]
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de sous-traitance est adapté aux projets de construction. Il comprend des clauses spécifiques sur la responsabilité en matière de sécurité, les assurances et la gestion des imprévus sur le chantier.
Contrat de Sous-Traitance de Construction
Entre les soussignés :
[Nom de l'Entreprise Principale], située à [Adresse de l'Entreprise Principale], représentée par [Nom du Représentant], ci-après désignée « Client ».
ET
[Nom du Sous-Traitant], située à [Adresse du Sous-Traitant], représentée par [Nom du Représentant], ci-après désignée « Sous-Traitant ».
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet la sous-traitance de travaux de [Description des Travaux] par le Sous-Traitant pour le compte du Client sur le chantier situé à [Adresse du Chantier].
Article 2 : Durée des Travaux
Les travaux débuteront le [Date de Début] pour une durée estimée de [Durée des Travaux]. Des pénalités de retard seront appliquées en cas de dépassement du délai, sauf imprévus majeurs.
Article 3 : Responsabilité en matière de Sécurité
Le Sous-Traitant est responsable de la sécurité de ses employés et doit respecter toutes les réglementations en vigueur relatives à la sécurité sur le chantier.
Article 4 : Assurances
Le Sous-Traitant devra souscrire une assurance responsabilité civile pour couvrir les éventuels dommages causés lors de l'exécution des travaux. Une copie de la police d'assurance sera fournie au Client à la signature du contrat.
Article 5 : Gestion des Imprévus
En cas d'imprévus impactant le déroulé des travaux, le Sous-Traitant doit informer immédiatement le Client. Les deux parties devront alors convenir des ajustements nécessaires.
Article 6 : Rémunération et Modalités de Paiement
Le montant total de la prestation est fixé à [Montant], payable comme suit :
- [Pourcentage]% d'acompte à la signature du contrat
- Le solde à la réception définitive des travaux
Article 7 : Résolution des Litiges
En cas de différend, les parties s'engagent à une résolution amiable. À défaut, les tribunaux compétents de [Ville] seront saisis.
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures :
[Nom du Représentant du Client]
[Nom du Représentant du Sous-Traitant]
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat de sous-traitance s'adresse aux prestataires de services marketing. Il comporte des clauses spécifiques sur la fourniture de rapports, la non-concurrence et les délais de réflexion.
Contrat de Sous-Traitance de Services Marketing
Entre les soussignés :
[Nom de l'Entreprise Principale], située à [Adresse de l'Entreprise Principale], représentée par [Nom du Représentant], ci-après désignée « Client ».
ET
[Nom du Sous-Traitant], située à [Adresse du Sous-Traitant], représentée par [Nom du Représentant], ci-après désignée « Sous-Traitant ».
Il a été arrêté et convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet la sous-traitance de services marketing notamment [Description des Services], par le Sous-Traitant pour le Client.
Article 2 : Durée du Contrat
Le contrat est conclu pour une durée de [Durée], à compter du [Date de Début] jusqu'au [Date de Fin]. Les parties peuvent, d'un commun accord, prolonger cette durée par un avenant.
Article 3 : Rapports et Bilan
Le Sous-Traitant s'engage à fournir des rapports bi-hebdomadaires sur l'avancement des campagnes et des bilans mensuels des résultats obtenus.
Article 4 : Clause de Non-Concurrence
Pendant la durée du contrat et une période de [Durée de Non-Concurrence] après sa résiliation, le Sous-Traitant s'interdit de travailler pour des concurrents directs du Client.
Article 5 : Délai de Réflexion
Chaque partie dispose d'un délai de [Nombre de Jours] jours à compter de la signature du contrat pour se rétracter sans frais.
Article 6 : Rémunération
Le Sous-Traitant percevra une rémunération totale de [Montant], payable selon le calendrier suivant :
- [Pourcentage]% à la signature du contrat
- [Pourcentage]% à mi-parcours
- [Pourcentage]% à la fin des prestations
Article 7 : Litiges
Les parties s'engagent à résoudre tout litige de manière amiable. À défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux de [Ville].
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures :
[Nom du Représentant du Client]
[Nom du Représentant du Sous-Traitant]