Modèle de contrat de prestation auto-entrepreneur
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat de prestation auto-entrepreneur est conçu pour une collaboration ponctuelle dans un projet spécifique. Il inclut des clauses de base ainsi que des clauses spécifiques adaptées à la nature ponctuelle de la prestation.
Contrat de Prestation de Service
Entre les soussignés :
[Nom du Client], Adresse : [Adresse du Client]
Et
[Nom de l'Auto-Entrepreneur], Auto-entrepreneur immatriculé sous le numéro [Numéro d'Immatriculation] Adresse : [Adresse de l'Auto-Entrepreneur]
Préambule:
Ce contrat a pour objet de définir les modalités de collaboration entre le Client et l'Auto-Entrepreneur pour la réalisation d'une prestation ponctuelle.
Article 1 - Objet du Contrat L'Auto-Entrepreneur s'engage à réaliser les prestations suivantes : [Description détaillée des prestations].
Article 2 - Durée du Contrat Le présent contrat prend effet à compter du [Date de Début] et se terminera le [Date de Fin].
Article 3 - Modalités de Réalisation de la Prestation Les prestations seront réalisées selon le planning convenu et dans le respect des délais indiqués.
Article 4 - Rémunération La rémunération de l'Auto-Entrepreneur pour les prestations accomplies est fixée à [Montant] € HT, payable selon les modalités suivantes : [Modalités de Paiement].
Article 5 - Obligations et Responsabilités Les parties s'engagent à collaborer de manière loyale et à fournir les informations et moyens nécessaires à la réalisation des prestations.
Article 6 - Confidentialité L'Auto-Entrepreneur s'engage à ne pas divulguer les informations confidentielles reçues dans le cadre de la prestation, sauf autorisation expresse du Client.
Article 7 - Litiges En cas de litige, les parties s'engagent à privilégier un règlement amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social du Client.
Fait en double exemplaire à [Lieu], le [Date]
[Signature du Client] [Signature de l'Auto-Entrepreneur]
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de prestation auto-entrepreneur vise une collaboration continue avec une facturation mensuelle. Il inclut des clauses de base et spécifiques pour une prestation de longue durée.
Contrat de Prestation de Service en Continu
Entre les soussignés :
[Nom du Client], Adresse : [Adresse du Client]
Et
[Nom de l'Auto-Entrepreneur], Auto-entrepreneur immatriculé sous le numéro [Numéro d'Immatriculation] Adresse : [Adresse de l'Auto-Entrepreneur]
Préambule:
Ce contrat a pour objet de définir les modalités de collaboration continue entre le Client et l'Auto-Entrepreneur pour des prestations mensuelles.
Article 1 - Objet du Contrat L'Auto-Entrepreneur s'engage à fournir les prestations suivantes de manière continue : [Description détaillée des prestations].
Article 2 - Durée du Contrat Le présent contrat prend effet à compter du [Date de Début] pour une durée indéterminée. Il pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Nombre] mois.
Article 3 - Modalités de Réalisation de la Prestation Les prestations seront réalisées de manière continue, selon un planning mis à jour chaque mois.
Article 4 - Rémunération La rémunération de l'Auto-Entrepreneur pour les prestations accomplies est fixée à [Montant] € HT par mois, payable à la fin de chaque mois.
Article 5 - Obligations et Responsabilités Les parties s'engagent à collaborer de manière loyale et à fournir les informations et moyens nécessaires à la réalisation des prestations.
Article 6 - Confidentialité L'Auto-Entrepreneur s'engage à ne pas divulguer les informations confidentielles reçues dans le cadre de la prestation, sauf autorisation expresse du Client.
Article 7 - Litiges En cas de litige, les parties s'engagent à privilégier un règlement amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social du Client.
Fait en double exemplaire à [Lieu], le [Date]
[Signature du Client] [Signature de l'Auto-Entrepreneur]
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat de prestation auto-entrepreneur est adapté aux missions à distance, incluant les détails nécessaires pour une collaboration en ligne. Les clauses spécifiques se concentrent sur les modalités de communication et de livraison digitale.
Contrat de Prestation de Service à Distance
Entre les soussignés :
[Nom du Client], Adresse : [Adresse du Client]
Et
[Nom de l'Auto-Entrepreneur], Auto-entrepreneur immatriculé sous le numéro [Numéro d'Immatriculation] Adresse : [Adresse de l'Auto-Entrepreneur]
Préambule:
Ce contrat a pour objet de définir les modalités de collaboration à distance entre le Client et l'Auto-Entrepreneur pour des prestations réalisées en ligne.
Article 1 - Objet du Contrat L'Auto-Entrepreneur s'engage à réaliser les prestations suivantes à distance : [Description détaillée des prestations].
Article 2 - Durée du Contrat Le présent contrat prend effet à compter du [Date de Début] et se poursuit jusqu'à la réalisation complète de la prestation.
Article 3 - Modalités de Réalisation de la Prestation Les prestations seront réalisées à distance, via les outils de communication convenus (email, téléphone, visioconférence, etc.). Les livrables seront transmis par voie digitale.
Article 4 - Rémunération La rémunération de l'Auto-Entrepreneur pour les prestations accomplies est fixée à [Montant] € HT, payable selon les modalités suivantes : [Modalités de Paiement].
Article 5 - Obligations et Responsabilités Les parties s'engagent à collaborer de manière loyale et à fournir les informations et moyens nécessaires à la réalisation des prestations.
Article 6 - Confidentialité L'Auto-Entrepreneur s'engage à ne pas divulguer les informations confidentielles reçues dans le cadre de la prestation, sauf autorisation expresse du Client.
Article 7 - Litiges En cas de litige, les parties s'engagent à privilégier un règlement amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social du Client.
Fait en double exemplaire à [Lieu], le [Date]
[Signature du Client] [Signature de l'Auto-Entrepreneur]