Modèle de contrat de mission freelance
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat de mission freelance est conçu pour des missions temporaires spécifiques et bien définies. Il contient des clauses essentielles telles que l'énoncé des missions, les conditions de paiement et de livraison, ainsi que des clauses particulières concernant la confidentialité et la propriété intellectuelle. Ce modèle est adapté pour des collaborations de courte durée mais bien cadrées.
Contrat de Mission Freelance
Entre
[Nom du Client], situé à [Adresse du Client]
Et
[Nom du Freelancer], demeurant à [Adresse du Freelancer]
Date : [Date]
Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet la réalisation des missions suivantes :
- [Détail de la mission 1]
- [Détail de la mission 2]
Durée du Contrat
Le présent contrat prend effet à compter du [Date de début] et se terminera le [Date de fin].
Conditions Financières
En contrepartie des missions réalisées, le Client versera au Freelancer une rémunération globale de [Montant] euros.
Confidentialité
Le Freelancer s'engage à garder strictement confidentiels tous les informations et documents obtenus dans le cadre de la mission.
Propriété Intellectuelle
Tous les livrables produits dans le cadre de ce contrat seront la propriété exclusive du Client.
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de mission freelance est destiné aux projets de moyenne durée nécessitant plusieurs livrables et une collaboration plus étroite. Il inclut des clauses de révisions et d'approbation de livrables, des modalités de paiement en plusieurs temps ainsi qu'une clause de non-concurrence. Ce modèle est idéal pour les missions qui nécessitent des phases de vérification et de feedback régulier.
Contrat de Mission Freelance
Entre
[Nom du Client], avec siège à [Adresse du Client]
Et
[Nom du Freelancer], domicilié à [Adresse du Freelancer]
Date : [Date]
Objet du Contrat
Le Freelancer est chargé de réaliser les projets suivants :
- [Description du projet 1]
- [Description du projet 2]
Durée et Phases du Contrat
Le contrat commence le [Date de début] et se termine le [Date de fin]. La mission est divisée en phases :
- Phase 1 : Début [Date], fin [Date]
- Phase 2 : Début [Date], fin [Date]
Modalités de Paiement
Le paiement sera effectué en trois tranches :
- 30% à la signature du contrat (soit [Montant] euros)
- 40% après livraison de la première phase (soit [Montant] euros)
- 30% après validation finale (soit [Montant] euros)
Clauses de Révision et Approbation
Le Client dispose de [Nombre de jours] jours pour examiner les livrables et demander des ajustements si nécessaire.
Clause de Non-Concurrence
Le Freelancer s'engage à ne pas travailler pour des clients directs concurrents pendant la durée du contrat.
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat de mission freelance est orienté vers des projets long-terme avec une collaboration continue. Il contient des clauses sur la gestion de projet, la définition des responsabilités, les modalités de règlement en plusieurs échéances, et un dispositif d'évaluation de performance. Il est parfaitement adapté aux missions qui nécessitent une implication continue et un suivi détaillé.
Contrat de Mission Freelance
Entre
[Nom du Client], dont le siège est situé à [Adresse du Client]
Et
[Nom du Freelancer], domicilié à [Adresse du Freelancer]
Date : [Date]
Objet et Périmètre de la Mission
Le Freelancer s'engage à réaliser le projet suivant :
- [Description complète du projet]
Durée du Contrat et Engagement
Le contrat commence le [Date de début] pour une durée de [Durée] mois.
Rôles et Responsabilités
- Le Client est responsable de fournir toutes les informations nécessaires.
- Le Freelancer est chargé de respecter les délais de livraison.
Modalités de Paiement
Le paiement sera effectué mensuellement sur présentation de facture, à raison de [Montant] euros par mois.
Gestion de Projet
Des réunions de suivi seront organisées tous les [Fréquence] jours.
Évaluation de Performance
À la fin de chaque mois, une évaluation de la performance sera réalisée pour assurer la qualité et le bon déroulement du projet.