Modèle de contrat de cession de droits d’auteur
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle est conçu pour une cession de droits d’auteur simple entre un auteur et un éditeur. Il contient les clauses de base ainsi que des clauses spécifiques concernant les versions numériques et imprimées.
Contrat de Cession de Droits d’Auteur
Entre les soussignés :
[Nom de l'Auteur], demeurant à [Adresse de l'Auteur], ci-après dénommé "l'Auteur",
Et
[Nom de l'Éditeur], situé à [Adresse de l'Éditeur], ci-après dénommé "l'Éditeur".
1. Objet du contrat L'Auteur cède à l'Éditeur les droits de reproduction et de représentation de son œuvre intitulée [Titre de l'œuvre], avec l'accord de publier en format numérique et imprimé.
2. Durée de la cession La cession est conclue pour une durée de [X années] à compter de la signature du présent contrat.
3. Rémunération L'Auteur recevra une rémunération de [Montant] € pour cette cession, payable en deux tranches de [Montant/2] € chacune.
4. Obligations de l’Éditeur L'Éditeur s'engage à publier et promouvoir l'œuvre par tous les moyens disponibles, tant en version numérique qu'imprimée.
5. Clause de rétractation L'Auteur a le droit de se rétracter dans un délai de [X jours] après la signature, moyennant une indemnité de [Montant] €.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
L'Auteur : _____________________
L'Éditeur : _____________________
Exemple de contrat n°2
Ce modèle s’adresse aux auteurs qui souhaitent céder leurs droits pour une exploitation internationale. Il inclut des clauses spécifiques liées à la traduction et à la distribution dans plusieurs pays.
Contrat de Cession de Droits d’Auteur
Entre les soussignés :
[Nom de l'Auteur], demeurant à [Adresse de l'Auteur], ci-après dénommé "l'Auteur",
Et
[Nom de l'Éditeur], situé à [Adresse de l'Éditeur], ci-après dénommé "l'Éditeur".
1. Objet du contrat L'Auteur cède à l'Éditeur les droits de reproduction, de traduction, et de distribution de son œuvre intitulée [Titre de l'œuvre] dans tous les pays et dans toutes les langues.
2. Durée de la cession La cession est conclue pour une durée de [X années] renouvelable par tacite reconduction sauf résiliation par l'une des parties.
3. Rémunération L'Auteur recevra une rémunération de [Montant] € ainsi qu’un pourcentage de [X]% sur les ventes des versions traduites.
4. Obligations de l’Éditeur L'Éditeur s'engage à effectuer toutes les démarches nécessaires pour la traduction et la distribution de l'œuvre dans les pays cibles.
5. Propriété Intellectuelle L'Auteur conserve la propriété intellectuelle de l'œuvre, même après cession des droits de traduction et de distribution.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
L'Auteur : _____________________
L'Éditeur : _____________________
Exemple de contrat n°3
Ce modèle est destiné aux auteurs souhaitant céder leurs droits pour une œuvre audiovisuelle. Il inclut des clauses spécifiques à l’adaptation de l’œuvre en format film ou série TV.
Contrat de Cession de Droits d’Auteur
Entre les soussignés :
[Nom de l'Auteur], demeurant à [Adresse de l'Auteur], ci-après dénommé "l'Auteur",
Et
[Nom du Producteur], situé à [Adresse du Producteur], ci-après dénommé "le Producteur".
1. Objet du contrat L'Auteur cède au Producteur les droits d'adaptation de son œuvre intitulée [Titre de l'œuvre] en œuvre audiovisuelle (film ou série TV).
2. Durée de la cession La cession est conclue pour une période indéterminée tenant compte de l’exploitation de l’œuvre audiovisuelle.
3. Rémunération L'Auteur recevra une rémunération initiale de [Montant] € ainsi qu'un pourcentage de [X]% sur les recettes nettes générées par l'œuvre audiovisuelle.
4. Obligations du Producteur Le Producteur s'engage à respecter l'intégrité de l'œuvre originale et à mentionner le nom de l'Auteur dans les crédits.
5. Droit Moral L'Auteur conserve son droit moral sur l'œuvre et peut demander des modifications s'il considère que l'adaptation audiovisuelle porte atteinte à son intégrité.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
L'Auteur : _____________________
Le Producteur : _____________________