Modèle de contrat de travail à temps partiel
desc
Exemple de contrat n°1
Ce contrat de travail à temps partiel est conçu pour un poste permanent au sein d'une entreprise. Il contient des clauses de base concernant les tâches, le salaire et les horaires ainsi que des clauses spécifiques sur les avantages en nature.
Contrat de travail à temps partiel - Permanent
Entre :
L'entreprise [Nom de l'entreprise], dont le siège est situé à [Adresse de l'entreprise], représentée par [Nom du Représentant], en qualité de [Titre du Représentant],
Et :
[Mme/M. Nom du salarié], demeurant à [Adresse du salarié],
Il a été convenu ce qui suit :
1. Poste et Missions
Le salarié est embauché en qualité de [Intitulé du poste], à temps partiel. Ses missions principales sont [Description des missions].
2. Durée du Travail
Le salarié travaillera [Nombre d'heures] heures par semaine, réparties comme suit : [Jours et heures de travail].
3. Rémunération
Le salaire brut mensuel est de [Montant du salaire en euros], payable le [Date de paiement].
4. Avantages
Le salarié bénéficie des avantages suivants : [Description des avantages en nature].
5. Clause de Confidentialité
Le salarié s'engage à respecter la confidentialité des informations relatives à l'entreprise et ses clients.
6. Durée du Contrat
Le présent contrat entre en vigueur à compter du [Date de début] et est conclu pour une durée indéterminée.
Fait à [Lieu], le [Date].
Signature des Parties :
L'employeur : [Signature de l'entreprise]
Le salarié : [Signature du salarié]
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat est destiné à un travail temporaire à temps partiel. Il inclut des clauses de base ainsi que des dispositions spécifiques sur la période d'essai et les horaires de travail flexibles.
Contrat de travail à temps partiel - Temporaire
Entre :
L'entreprise [Nom de l'entreprise], située à [Adresse de l'entreprise], représentée par [Nom du Représentant], en qualité de [Titre du Représentant],
Et :
[Mme/M. Nom du salarié], demeurant à [Adresse du salarié],
Il a été convenu ce qui suit :
1. Poste et Missions
Le salarié est embauché en qualité de [Intitulé du poste] pour une durée déterminée. Ses responsabilités incluent [Description des missions].
2. Période d'Essai
Une période d'essai de [Durée de la période d'essai] est convenue à compter de la date de début du contrat.
3. Durée du Travail
Le salarié effectuera [Nombre d'heures] heures par semaine, avec des horaires flexibles comme suit : [Jours et heures de travail].
4. Rémunération
Le salaire brut de base est de [Montant du salaire en euros], payé mensuellement.
5. Clause de Résiliation
Le présent contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Durée du préavis].
6. Durée du Contrat
Le contrat est conclu pour une période allant du [Date de début] au [Date de fin].
Fait à [Lieu], le [Date].
Signature des Parties :
L'employeur : [Signature de l'entreprise]
Le salarié : [Signature du salarié]
Exemple de contrat n°3
Ce contrat de travail à temps partiel est pour un travailleur indépendant engagé sur une base consultant. Il comprend des clauses spécifiques relatives à la nature de la relation contractuelle et aux modalités de paiement.
Contrat de travail à temps partiel - Consultant Indépendant
Entre :
L'entreprise [Nom de l'entreprise], basée à [Adresse de l'entreprise], représentée par [Nom du Représentant], en qualité de [Titre du Représentant],
Et :
[Mme/M. Nom du consultant], ayant son siège social à [Adresse du consultant],
Il a été convenu ce qui suit :
1. Objet du Contrat
Le consultant est engagé pour fournir des services de [Description des services], sur une base de temps partiel.
2. Status Indépendant
Le consultant intervient en tant que travailleur indépendant et n’aura pas le statut de salarié. Le consultant est responsable de ses obligations fiscales et sociales liées à son activité.
3. Durée du Travail
Le consultant travaillera [Nombre d'heures] heures par semaine, à raison de [Jours et heures de travail stipulés].
4. Rémunération
Les honoraires du consultant s'élèvent à [Montant des honoraires en euros] par mois, à payer à la réception de la facture mensuelle.
5. Clause de Non-Concurrence
Le consultant s'abstient de tout acte de concurrence qui pourrait nuire aux intérêts de l'entreprise pendant la durée du présent contrat.
6. Durée du Contrat
Le contrat est valide à partir du [Date de début] et se termine le [Date de fin].
Fait à [Lieu], le [Date].
Signature des Parties :
L'entreprise : [Signature de l'entreprise]
Le consultant : [Signature du consultant]