Modèle de contrat d’apprentissage
desc
Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat d’apprentissage se concentre sur la formation pratique et théorique du salarié au sein de l’entreprise. Il met en avant les responsabilités de l'employeur et de l’apprenti, ainsi que les modalités de suivi de la formation.
Contrat d’Apprentissage - Modèle 1
Entreprises :
- Nom de l'entreprise : [Nom de l'entreprise]
- Adresse : [Adresse de l'entreprise]
- Représentée par : [Nom du représentant]
Apprenti :
- Nom : [Nom de l'apprenti]
- Date de naissance : [Date de naissance]
- Adresse : [Adresse de l'apprenti]
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de la formation pratique et théorique de l’apprenti au sein de l’entreprise [Nom de l'entreprise].
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une durée de [Durée du contrat], à compter du [Date de début] au [Date de fin].
Article 3 : Rémunération
L’apprenti percevra une rémunération de [Montant mensuel], conformément aux stipulations légales en vigueur.
Article 4 : Formation
L'apprenti s'engage à suivre assidûment les cours et à participer activement à toutes les activités de formation pratique dispensées par l'employeur.
Article 5 : Suivi et Évaluation
L’entreprise s’engage à désigner un maître d’apprentissage en charge du suivi et de l’évaluation de l’apprenti.
Article 6 : Rupture du contrat
Le contrat peut être résilié à l’initiative de l’employeur ou de l’apprenti sous réserve des conditions prévues par la législation en vigueur.
Signature des parties
Employeur : [Nom du représentant]
Apprenti : [Nom de l'apprenti]
Date : [Date]
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat met l’accent sur les droits et devoirs de l’apprenti et de l’employeur. Il inclut des règles précises concernant les horaires de travail, la protection sociale, et les conditions de rupture anticipée.
Contrat d’Apprentissage - Modèle 2
Entreprises :
- Nom de l'entreprise : [Nom de l'entreprise]
- Adresse : [Adresse de l'entreprise]
- Représentée par : [Nom du représentant]
Apprenti :
- Nom : [Nom de l'apprenti]
- Date de naissance : [Date de naissance]
- Adresse : [Adresse de l'apprenti]
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat vise à formaliser l’apprentissage de [Nom de l'apprenti] chez [Nom de l'entreprise], en conformité avec la réglementation en vigueur.
Article 2 : Durée et période d’essai
Le contrat est conclu pour une durée de [Durée du contrat], avec une période d’essai de [Durée de la période d'essai].
Article 3 : Rémunération et protection sociale
L'apprenti sera rémunéré à hauteur de [Montant mensuel], et bénéficiera de la protection sociale applicable aux salariés.
Article 4 : Horaires et conditions de travail
L'apprenti effectuera [Nombre d'heures] heures par semaine, du [Jour de début] au [Jour de fin], de [Heure de début] à [Heure de fin].
Article 5 : Droits et devoirs
L’apprenti a le devoir de suivre la formation théorique et pratique, tandis que l'employeur s'engage à fournir les apprentissages nécessaires à l’acquisition des compétences.
Article 6 : Rupture anticipée
En cas de rupture anticipée, un préavis de [Délai de préavis] est exigé, sous réserve des conditions légales applicables.
Signature des parties
Employeur : [Nom du représentant]
Apprenti : [Nom de l'apprenti]
Date : [Date]
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat d’apprentissage met l'accent sur l'intégration de l'apprenti dans l'entreprise et son développement personnel et professionnel. Il prévoit des modalités de formation continue et un suivi personnalisé.
Contrat d’Apprentissage - Modèle 3
Entreprises :
- Nom de l'entreprise : [Nom de l'entreprise]
- Adresse : [Adresse de l'entreprise]
- Représentée par : [Nom du représentant]
Apprenti :
- Nom : [Nom de l'apprenti]
- Date de naissance : [Date de naissance]
- Adresse : [Adresse de l'apprenti]
Article 1 : Objet du contrat
La présente convention a pour objet l'apprentissage au sein de [Nom de l'entreprise], permettant à l'apprenti de développer des compétences professionnelles.
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une durée de [Durée du contrat], débutant le [Date de début] et se terminant le [Date de fin].
Article 3 : Rémunération
L’apprenti recevra une rémunération mensuelle de [Montant mensuel] selon les barèmes légaux.
Article 4 : Plan de formation
Un plan de formation détaillé est annexé au présent contrat, incluant des périodes de formation en entreprise et en centre de formation.
Article 5 : Suivi et mentorat
L’entreprise assignera un mentor pour l’apprenti, chargé du suivi et de l’accompagnement professionnel et personnel.
Article 6 : Rupture du contrat
En cas de rupture du contrat, les parties s’engagent à respecter un préavis de [Durée du préavis] et les conditions prévues par la législation.
Signature des parties
Employeur : [Nom du représentant]
Apprenti : [Nom de l'apprenti]
Date : [Date]