Modèle de contrat cesu (emploi à domicile)
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat CESU est conçu pour les prestations de ménage à domicile. Le contrat met l'accent sur les horaires spécifiques et les tâches ménagères détaillées.
Contrat CESU de Ménage à Domicile
Entre les soussignés :
Employeur: [Nom de l'Employeur], résidant à [Adresse de l'Employeur]
Salarié(e): [Nom du Salarié], résidant à [Adresse du Salarié]
Date de Début: [Date de Début]
Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet l'exécution de tâches ménagères au domicile de l'employeur.
Durée et Horaire de Travail
- Durée: [Nombre d'heures] heures par semaine
- Jours de travail: [Jours de travail]
- Horaires: De [Heure de début] à [Heure de fin]
Nature des Prestations
Le salarié(e) effectuera les tâches suivantes:
- Nettoyage des sols
- Entretien des surfaces
- Dépoussiérage
- Repassage et lavage du linge
Rémunération
La rémunération horaire est fixée à [Montant de la rémunération] € brut.
Congés
Le salarié(e) a droit à [Nombre de jours de congés] jours de congés payés par an, conformément à la législation en vigueur.
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat CESU est destiné aux services de garde d'enfants à domicile. Les clauses spécifiques incluent des dispositions sur la garde et les activités éducatives.
Contrat CESU de Garde d'Enfants à Domicile
Entre les soussignés :
Employeur: [Nom de l'Employeur], résidant à [Adresse de l'Employeur]
Salarié(e): [Nom du Salarié], résidant à [Adresse du Salarié]
Date de Début: [Date de Début]
Objet du Contrat
Le présent contrat concerne la garde et l'accompagnement éducatif des enfants à domicile.
Durée et Horaire de Travail
- Durée: [Nombre d'heures] heures par semaine
- Jours de travail: [Jours de travail]
- Horaires: De [Heure de début] à [Heure de fin]
Nature des Prestations
Le salarié(e) devra:
- Assurer la garde des enfants
- Préparer les repas et goûters
- Accompagner les enfants dans leurs activités récréatives et éducatives
- Aider aux devoirs scolaires
Rémunération
La rémunération horaire est fixée à [Montant de la rémunération] € brut.
Congés
Le salarié(e) bénéficie de [Nombre de jours de congés] jours de congés payés par an, conformément à la législation en vigueur.
Clause Spécifique
En cas d'urgence médicale, le salarié(e) est autorisé(e) à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des enfants.
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat CESU est élaboré pour les prestations d'assistance aux personnes âgées à domicile. Le contrat se concentre sur les soins personnels et l'accompagnement quotidien.
Contrat CESU d'Assistance aux Personnes Âgées
Entre les soussignés :
Employeur: [Nom de l'Employeur], résidant à [Adresse de l'Employeur]
Salarié(e): [Nom du Salarié], résidant à [Adresse du Salarié]
Date de Début: [Date de Début]
Objet du Contrat
Le présent contrat concerne l'assistance et le soutien aux personnes âgées au domicile de l'employeur.
Durée et Horaire de Travail
- Durée: [Nombre d'heures] heures par semaine
- Jours de travail: [Jours de travail]
- Horaires: De [Heure de début] à [Heure de fin]
Nature des Prestations
Le salarié(e) effectuera les tâches suivantes:
- Aide à la toilette et à l'habillage
- Préparation des repas
- Accompagnement aux rendez-vous médicaux
- Aide à la mobilité (promenades, exercices)
- Surveillance et administration des médicaments selon prescription
Rémunération
La rémunération horaire est fixée à [Montant de la rémunération] € brut.
Congés
Le salarié(e) a droit à [Nombre de jours de congés] jours de congés payés par an, conformément à la législation en vigueur.
Garantie de Continuité
En cas d'absence du salarié(e), l'employeur s'engage à trouver un remplaçant compétent pour garantir la continuité des soins.