Modèle de contrat à durée déterminée (cdd)
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Exemple de contrat n°1
Contrat à durée déterminée - Standard. Ce modèle contient les clauses de base pour un CDD classique. Approprie pour la majorité des situations où un terme fixé est nécessaire.
Contrat à Durée Déterminée (CDD)
Entreprise : [Nom de l'Entreprise] Employé : [Nom de l'Employé] Date de Début : [Date de Début] Date de Fin : [Date de Fin]
Article 1 : Objet du Contrat
Ce contrat à durée déterminée (CDD) est conclu entre [Nom de l'Entreprise] et [Nom de l'Employé] pour la raison suivante : [Raison de la CDD].
Article 2 : Durée du Contrat
Le contrat est conclu pour une durée de [Durée] mois, commençant le [Date de Début] et se terminant le [Date de Fin].
Article 3 : Période d'Essai
Une période d'essai de [Durée de la Période d'Essai] est prévue au début du contrat.
Article 4 : Rémunération
L'employé recevra une rémunération de [Montant] euros par mois.
Article 5 : Horaires de Travail
Les horaires de travail seront de [Heures par Semaine] heures par semaine, du lundi au vendredi.
Article 6 : Congés
L'employé aura droit aux congés légaux prévus par le code du travail.
Article 7 : Rupture du Contrat
Le contrat peut être rompu avant son terme dans les conditions prévues par la loi.
Signatures
[Signatures des Parties]
Exemple de contrat n°2
Contrat à durée déterminée - Remplacement. Ce modèle est conçu spécifiquement pour remplacer un salarié absent temporairement. Il comporte des clauses concernant le retour du salarié remplacé.
Contrat à Durée Déterminée (CDD) pour Remplacement
Entreprise : [Nom de l'Entreprise] Employé : [Nom de l'Employé] Date de Début : [Date de Début] Date de Fin : [Date de Fin]
Article 1 : Objet du Contrat
Ce contrat à durée déterminée (CDD) est conclu entre [Nom de l'Entreprise] et [Nom de l'Employé] pour remplacer [Nom du Salarié Remplacé] durant son absence pour [Raison de l'Absence].
Article 2 : Durée du Contrat
Le contrat est conclu pour une durée de [Durée] mois à compter du [Date de Début], jusqu'à la date de retour de [Nom du Salarié Remplacé].
Article 3 : Rémunération
L'employé recevra une rémunération de [Montant] euros par mois.
Article 4 : Missions
Les missions confiées à l'employé seront les suivantes : [Description des Missions].
Article 5 : Période d'Essai
Une période d'essai de [Durée de la Période d'Essai] est prévue.
Article 6 : Retour du Salarié Remplacé
Le contrat prendra fin de plein droit au retour de [Nom du Salarié Remplacé] ou, le cas échéant, à la date du [Date de Fin Maximale].
Article 7 : Rupture du Contrat
Le contrat peut être rompu dans les conditions légales en vigueur.
Signatures
[Signatures des Parties]
Exemple de contrat n°3
Contrat à durée déterminée - Projet spécifique. Ce modèle est destiné à un CDD pour la réalisation d'un projet particulier. Il comporte des clauses spécifiques à l'achèvement du projet.
Contrat à Durée Déterminée (CDD) pour Projet Spécifique
Entreprise : [Nom de l'Entreprise] Employé : [Nom de l'Employé] Date de Début : [Date de Début] Durée : [Durée] mois
Article 1 : Objet du Contrat
Ce contrat à durée déterminée (CDD) est conclu entre [Nom de l'Entreprise] et [Nom de l'Employé] pour la réalisation du projet [Nom du Projet].
Article 2 : Durée du Contrat
Le contrat prend effet à partir du [Date de Début], pour une durée estimée de [Durée] mois, jusqu'à l'achèvement du projet.
Article 3 : Rémunération
L'employé percevra une rémunération de [Montant] euros par mois.
Article 4 : Objectifs du Projet
Les objectifs à atteindre dans le cadre de ce projet sont les suivants : [Description des Objectifs].
Article 5 : Période d'Essai
Une période d'essai de [Durée de la Période d'Essai] est convenue.
Article 6 : Conditions de Travail
Les conditions de travail spécifiques à ce projet sont : [Description des Conditions de Travail].
Article 7 : Achèvement du Projet
Le contrat prendra fin automatiquement à l'achèvement du projet, ou à la date du [Date Limite de Fin].
Signatures
[Signatures des Parties]