Modèle de avenant au contrat de travail
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Exemple de contrat n°1
Cet avenant est destiné à formaliser des modifications au contrat de travail initial concernant les conditions de travail et la rémunération. Il met à jour les termes afin de refléter les nouvelles politiques de l'entreprise.
Avenant au Contrat de Travail
Entre les soussignés :
L'Entreprise : [Nom de l'Entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse de l'Entreprise], représentée par [Nom du Représentant], en qualité de [Titre du Représentant].
Et le salarié : [Nom du Salarié], demeurant à [Adresse du Salarié].
Il a été convenu ce qui suit :
1. Objet de l'Avenant
Cet avenant a pour objet de modifier les conditions de travail et la rémunération du salarié telles que définies dans le contrat de travail initialement signé le [Date du Contrat Initial].
2. Modifications des Conditions de Travail
Le salarié s'engage à se conformer aux nouvelles conditions de travail suivantes à compter du [Date Effective] :
- Horaires de travail : Les nouveaux horaires seront de [Heures] à [Heures], du lundi au vendredi.
- Lieu de travail : Le salarié sera désormais basé à [Nouvelle Adresse].
3. Nouvelle Rémunération
À compter de la date effective mentionnée ci-dessus, la rémunération du salarié sera augmentée pour s'établir à [Montant] euros brut par mois.
4. Autres Dispositions
Toutes les autres dispositions du contrat de travail initial restent inchangées.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
[Nom du Représentant]
[Nom du Salarié]
Exemple de contrat n°2
Ce document formalise les modifications liées au télétravail, ajustant les modalités du contrat initial pour intégrer les nouvelles règles de travail à distance mises en place par l'entreprise.
Avenant au Contrat de Travail
Entre les soussignés :
L'Entreprise : [Nom de l'Entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse de l'Entreprise], représentée par [Nom du Représentant], en qualité de [Titre du Représentant].
Et le salarié : [Nom du Salarié], demeurant à [Adresse du Salarié].
Il a été convenu ce qui suit :
1. Objet de l'Avenant
Le présent avenant a pour but de formaliser les conditions du télétravail pour le salarié à partir du [Date Effective].
2. Modalités du Télétravail
Le télétravail sera organisé selon les modalités suivantes :
- Jours de télétravail : Le salarié pourra travailler à distance les [Jours de Télétravail] de chaque semaine.
- Outils et équipements : L'entreprise s'engage à fournir les équipements nécessaires au télétravail, notamment un ordinateur portable, une connexion VPN et une ligne téléphonique dédiée.
3. Responsabilités et Communication
Le salarié devra :
- Maintenir une communication régulière avec son superviseur via les outils mis à disposition (email, téléphone, visioconférence).
- Respecter les horaires de travail : de [Heures] à [Heures].
4. Évaluations et Suivi
Un suivi de performance sera effectué mensuellement pour évaluer l'efficacité du télétravail et faire des ajustements si nécessaire.
Toutes les autres dispositions du contrat de travail initial restent inchangées.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
[Nom du Représentant]
[Nom du Salarié]
Exemple de contrat n°3
Cet avenant vise à formaliser l'évolution de poste interne au sein de la société, en modifiant les responsabilités et le titre du salarié conformément à ses nouvelles fonctions.
Avenant au Contrat de Travail
Entre les soussignés :
L'Entreprise : [Nom de l'Entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse de l'Entreprise], représentée par [Nom du Représentant], en qualité de [Titre du Représentant].
Et le salarié : [Nom du Salarié], demeurant à [Adresse du Salarié].
Il a été convenu ce qui suit :
1. Objet de l'Avenant
Le présent avenant a pour objet de modifier le poste et les responsabilités de [Nom du Salarié] au sein de l'entreprise à compter du [Date Effective].
2. Nouveau Poste et Responsabilités
Le salarié sera désormais affecté au poste de [Nouveau Poste]. À ce titre, ses nouvelles responsabilités incluant, sans s'y limiter :
- Gestion d'équipe : Superviser une équipe de [Nombre] personnes.
- Projets principaux : Coordination et supervision des projets [Nom des Projets].
- Rapport direct : Rapportera directement à [Nom du Supérieur] et participera aux réunions hebdomadaires de l'équipe dirigeante.
3. Conditions de Rémunération
En raison de ses nouvelles responsabilités, la rémunération du salarié sera ajustée à [Montant] euros brut par mois.
4. Période d'Évaluation
Une période d'évaluation de [Durée de l'Évaluation] sera mise en place afin de s'assurer de l'adéquation du salarié à ses nouvelles fonctions.
Toutes les autres dispositions du contrat de travail initial restent inchangées.
Fait à [Ville], le [Date].
Signatures :
[Nom du Représentant]
[Nom du Salarié]