Modèle de contrat d'édition
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat d'édition est conçu pour un éditeur indépendant et un auteur pour l'édition d'un livre papier. Il met l'accent sur les délai de livraison et les droits de distribution géographiques.
Contrat d'Édition (Livres Papier)
1. Parties Contrat
Ce contrat est conclu entre [Nom de l'Auteur] (ci-après dénommé "l'Auteur") et [Nom de l'Éditeur] (ci-après dénommé "l'Éditeur") en date du [Date].
2. Objet
L'Éditeur s'engage à publier et distribuer l'œuvre intitulée [Titre de l'Oeuvre] de l'Auteur en format papier.
3. Délai de Livraison
L'Auteur s'engage à livrer le manuscrit finalisé au plus tard le [Date de Livraison].
4. Droits d'Auteur
L'Auteur conserve tous les droits de propriété intellectuelle associés à l’œuvre mais concède à l'Éditeur le droit exclusif de publier et de vendre l'œuvre en [Territoire Spécifique].
5. Royalties
L'Éditeur versera à l'Auteur [Pourcentage] % des recettes nettes provenant de la vente de chaque copie.
6. Durée
Ce contrat est valide pour une période de [Durée], à partir de la date de signature.
7. Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une des parties avec un préavis de [Nombre] mois.
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat est destiné aux éditions numériques pour un auteur de romans. Il comprend des clauses sur le format numérique spécifique et les conditions de mise à jour de l'œuvre.
Contrat d'Édition (Édition Numérique)
1. Parties Contrat
Ce contrat est conclu entre [Nom de l'Auteur] (ci-après dénommé "l'Auteur") et [Nom de l'Éditeur] (ci-après dénommé "l'Éditeur") en date du [Date].
2. Objet
L'Éditeur s'engage à publier et distribuer l'œuvre intitulée [Titre de l'Oeuvre] de l'Auteur en formats numériques (ePub, PDF, etc.).
3. Formats Acceptés
L'Auteur s'engage à fournir l'œuvre dans les formats numériques spécifiés par l'Éditeur.
4. Droits d'Auteur
L'Auteur conserve tous les droits de propriété intellectuelle associés à l’œuvre mais concède à l'Éditeur le droit non-exclusif de publier et de vendre l'œuvre en format numérique.
5. Royalties
L'Éditeur versera à l'Auteur [Pourcentage] % des recettes nettes provenant de la vente de chaque copie numérique.
6. Mise à Jour
L'Auteur s'engage à fournir les mises à jour de l'œuvre sans frais supplémentaires pendant une période de [Durée].
7. Durée
Ce contrat est valide pour une période de [Durée], à partir de la date de signature.
8. Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une des parties avec un préavis de [Nombre] mois.
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat s'adresse aux auteurs écrivant pour des revues ou magazines. Il se focalise sur la périodicité de publication et les droits d'auteur pour des articles individuels.
Contrat d'Édition (Revues et Magazines)
1. Parties Contrat
Ce contrat est conclu entre [Nom de l'Auteur] (ci-après dénommé "l'Auteur") et [Nom de l'Éditeur] (ci-après dénommé "l'Éditeur") en date du [Date].
2. Objet
L'Éditeur s'engage à publier les articles de l'Auteur dans [Nom de la Revue/Magazine] périodiquement.
3. Livraison des Articles
L'Auteur s'engage à soumettre les articles au plus tard [Nombre] jours avant la date de publication prévue.
4. Droits d'Auteur
L'Auteur conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les articles, mais accorde à l'Éditeur le droit de les publier exclusivement dans [Nom de la Revue/Magazine].
5. Rémunération
L'Éditeur versera à l'Auteur une rémunération de [Montant] par article ou [Pourcentage] % des recettes générées par chaque numéro contenant les articles de l'Auteur.
6. Périodicité
Les articles seront publiés dans [Nom de la Revue/Magazine] à une périodicité convenue de [Périodicité] (mensuel, trimestriel, etc.).
7. Durée
Ce contrat est valide jusqu'à [Date de Fin] ou jusqu'à la publication de [Nombre] articles.
8. Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une des parties avec un préavis de [Nombre] mois.