Modèle de contrat de représentation commerciale
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Exemple de contrat n°1
Ce contrat de représentation commerciale est axé sur les termes de la commission et l'exclusivité de la région. Cette version met l'accent sur une commission variable basée sur les performances des ventes, ce qui incite le représentant à obtenir de meilleurs résultats.
Contrat de Représentation Commerciale
Parties
Entre les soussignés :
- [Nom de la Société], dont le siège est situé à [Adresse de la Société], représentée par [Nom du Représentant Légal], ci-après désignée 'la Société',
- [Nom du Représentant], résidant à [Adresse du Représentant], ci-après désigné 'le Représentant',
Il a été convenu ce qui suit :
Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions selon lesquels la Société confie au Représentant la mission de promouvoir et vendre ses produits dans la région de [Région] à compter du [Date de Début] pour une durée de [Durée du Contrat].
Exclusivité
La Société accorde au Représentant l'exclusivité de la présente mission dans la région de [Région].
Commission
Le Représentant recevra une commission variable basée sur les performances des ventes effectuées, conformément aux barèmes suivants :
- 0-100 unités vendues: [Pourcentage]% du total des ventes
- 101-500 unités vendues: [Pourcentage]% du total des ventes
- Plus de 500 unités vendues: [Pourcentage]% du total des ventes
Obligations du Représentant
Le Représentant s'engage à :
- Promouvoir activement les produits de la Société dans la région de [Région]
- Fournir des rapports de ventes mensuels
- Respecter les politiques et directives de la Société
Résiliation
Le présent contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Durée de Préavis].
Fait et signé le [Date], en deux exemplaires.
[Nom de la Société]
[Nom du Représentant]
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de représentation commerciale met l'accent sur les responsabilités de reporting et la formation continue du représentant. Il est conçu pour garantir un suivi rigoureux des performances et une amélioration continue des compétences du représentant.
Contrat de Représentation Commerciale
Parties
Entre les soussignés :
- [Nom de la Société], dont le siège est situé à [Adresse de la Société], représentée par [Nom du Représentant Légal], ci-après désignée 'la Société',
- [Nom du Représentant], résidant à [Adresse du Représentant], ci-après désigné 'le Représentant',
Il a été convenu ce qui suit :
Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions selon lesquels la Société confie au Représentant la mission de promouvoir et vendre ses produits dans la région de [Région] à compter du [Date de Début] pour une durée de [Durée du Contrat].
Responsabilités du Représentant
Le Représentant s'engage à :
- Promouvoir les produits de la Société et atteindre les objectifs de vente
- Participer à des sessions de formation continue organisées par la Société
- Soumettre des rapports hebdomadaires détaillant les activités de vente et les projections futures
Formation Continue
La Société s'engage à fournir au Représentant des formations régulières sur les produits et techniques de vente afin d'assurer une performance optimale.
Rémunération
Le Représentant percevra une commission fixe de [Pourcentage]% des ventes réalisées, payable à la fin de chaque mois.
Conditions de Résiliation
Le présent contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis écrit de [Durée de Préavis] jours.
Fait et signé le [Date], en deux exemplaires.
[Nom de la Société]
[Nom du Représentant]
Exemple de contrat n°3
Cette version du contrat de représentation commerciale est structurée autour de clauses de confidentialité strictes et d'une clause de non-concurrence. Elle convient particulièrement aux entreprises souhaitant protéger leurs intérêts et informations sensibles.
Contrat de Représentation Commerciale
Parties
Entre les soussignés :
- [Nom de la Société], dont le siège est situé à [Adresse de la Société], représentée par [Nom du Représentant Légal], ci-après désignée 'la Société',
- [Nom du Représentant], résidant à [Adresse du Représentant], ci-après désigné 'le Représentant',
Il a été convenu ce qui suit :
Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions selon lesquels la Société confie au Représentant la mission de promouvoir et vendre ses produits dans la région de [Région] à compter du [Date de Début] pour une durée de [Durée du Contrat].
Confidentialité
Le Représentant s'engage à garder strictement confidentielles toutes les informations relatives à la Société et à ne pas les divulguer à des tiers sans autorisation préalable écrite de la Société.
Non-Concurrence
Pendant la durée du présent contrat et pour une période de [Durée de Non-Concurrence] après sa résiliation, le Représentant s'engage à ne pas représenter ni promouvoir de produits concurrents.
Rémunération
Le Représentant percevra une commission de [Pourcentage]% sur le chiffre d'affaires généré par ses ventes, payable à la fin de chaque mois.
Résiliation
Le présent contrat peut être résilié en cas de violation des clauses de confidentialité ou de non-concurrence, ou moyennant un préavis de [Durée de Préavis].
Fait et signé le [Date], en deux exemplaires.
[Nom de la Société]
[Nom du Représentant]