Modèle de contrat de production audiovisuelle
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat de production audiovisuelle est conçu pour des productions de films courts. Il inclut des clauses de base ainsi que des clauses spécifiques aux productions courtes, telles que la durée de tournage et les dates de livraison.
Contrat de Production Audiovisuelle
Ce contrat est conclu entre :
Producteur: [Nom du Producteur] Adresse : [Adresse du Producteur]
Réalisateur: [Nom du Réalisateur] Adresse : [Adresse du Réalisateur]
1. Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions de la production d'un film court intitulé [Titre] par le Réalisateur sous la supervision et le financement du Producteur.
2. Durée de Tournage
Le tournage débutera le [Date Début] et se terminera le [Date Fin].
3. Livraison
Le Réalisateur s'engage à livrer le film édité et finalisé au Producteur au plus tard le [Date de Livraison].
4. Budget
Le budget total alloué à cette production est de [Montant en Euros]. Le Réalisateur sera en charge de la gestion du budget en conformité avec les directives établies par le Producteur.
5. Propriété Intellectuelle
Toutes les œuvres créées dans le cadre de ce contrat seront la propriété exclusive du Producteur.
6. Confidentialité
Les deux parties s'engagent à garder confidentielles toutes les informations relatives à la production du film.
Fait en deux exemplaires, le [Date].
Signature du Producteur: _____________________ Signature du Réalisateur: _____________________
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de production audiovisuelle est destiné aux séries télévisées. Il contient des clauses adaptées aux productions longues, notamment la planification des épisodes et des saisons, ainsi que des dispositions relatives au casting et à l'équipe technique.
Contrat de Production Audiovisuelle
Ce contrat est conclu entre :
Producteur: [Nom du Producteur] Adresse : [Adresse du Producteur]
Réalisateur: [Nom du Réalisateur] Adresse : [Adresse du Réalisateur]
1. Objet du Contrat
Le présent contrat régit la production d'une série télévisée intitulée [Titre] par le Réalisateur pour le Producteur.
2. Planification des Épisodes
La première saison comprendra [Nombre d'épisodes] épisodes. Chaque épisode aura une durée approximative de [Durée par épisode] minutes.
3. Durée de Production
La production de chaque saison débutera le [Date Début] et se terminera le [Date Fin]. Un calendrier détaillé sera fourni par le Réalisateur et approuvé par le Producteur.
4. Casting et Équipe Technique
Le Réalisateur doit soumettre au Producteur une liste des principaux membres du casting et de l'équipe technique pour approbation.
5. Budget et Financement
Le budget alloué pour chaque saison est de [Montant en Euros]. Les fonds seront libérés en fonction d'un calendrier de paiement prédéterminé.
6. Droits et Propriété
Le Producteur détiendra tous les droits de propriété intellectuelle et de distribution relatifs à la série télévisée.
7. Confidentialité
Les informations relatives à la série télévisée seront traitées de manière strictement confidentielle par les deux parties.
Fait en deux exemplaires, le [Date].
Signature du Producteur: _____________________ Signature du Réalisateur: _____________________
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat de production audiovisuelle est axé sur les documentaires. Il inclut des clauses relatives à la recherche, au financement, et aux droits d'utilisation des images et des témoignages obtenus au cours du tournage.
Contrat de Production Audiovisuelle
Ce contrat est conclu entre :
Producteur: [Nom du Producteur] Adresse : [Adresse du Producteur]
Réalisateur: [Nom du Réalisateur] Adresse : [Adresse du Réalisateur]
1. Objet du Contrat
Ce contrat vise à définir les conditions de réalisation du documentaire intitulé [Titre] par le Réalisateur pour le Producteur.
2. Recherche et Préparation
Le Réalisateur est responsable de toutes les recherches nécessaires avant et pendant la production du documentaire.
3. Financement
Le financement total alloué à cette production est de [Montant en Euros], réparti comme suit : [Détails du Financement, etc.].
4. Droits d'Utilisation
Le Réalisateur doit obtenir toutes les autorisations nécessaires pour l'utilisation des images, des lieux de tournage et des témoignages. Ces droits seront transférés au Producteur à la livraison du projet.
5. Production
Le tournage du documentaire commencera le [Date Début] et se terminera le [Date Fin].
6. Livraison et Distribution
Le Réalisateur s'engage à livrer une version finalisée du documentaire au plus tard le [Date de Livraison]. Le Producteur aura les droits exclusifs de distribution et de diffusion du documentaire.
7. Confidentialité
Les informations obtenues au cours de la production resteront confidentielles et ne seront pas divulguées sans consentement écrit des parties.
Fait en deux exemplaires, le [Date].
Signature du Producteur: _____________________ Signature du Réalisateur: _____________________