Modèle de contrat de performance énergétique
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat de performance énergétique met l'accent sur un partenariat collaboratif entre les parties pour atteindre des objectifs d'efficacité énergétique. L'objectif est de réduire les coûts énergétiques tout en améliorant la performance environnementale.
Contrat de Performance Énergétique
Entre :
[Nom de l'entreprise 1], dont le siège social est situé au [Adresse de l'entreprise 1], représentée par [Nom du représentant 1] en sa qualité de [Titre du représentant 1],
Et
[Nom de l'entreprise 2], dont le siège social est situé au [Adresse de l'entreprise 2], représentée par [Nom du représentant 2] en sa qualité de [Titre du représentant 2].
Préambule
Les parties conviennent de collaborer pour améliorer l'efficacité énergétique des installations de [Nom de l'entreprise].
Article 1 : Objet
Le présent contrat a pour objet la mise en œuvre des mesures d'efficacité énergétique définies dans l'annexe [Numéro].
Article 2 : Durée
Le présent contrat prend effet à compter du [Date] pour une durée de [Durée].
Article 3 : Obligations des Parties
- [Nom de l'entreprise 1] s'engage à installer et maintenir des équipements énergétiques performants.
- [Nom de l'entreprise 2] s'engage à fournir les informations nécessaires au suivi des performances énergétiques.
Article 4 : Confidentialité
Les parties s'engagent à ne pas divulguer les informations confidentielles relatives à ce contrat.
Article 5 : Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une des parties en cas de manquement grave par l'autre partie.
Article 6 : Arbitrage
Tout différend sera soumis à une procédure d'arbitrage conformément aux lois en vigueur.
Signé à [Lieu], le [Date].
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de performance énergétique se concentre sur la mesure et la vérification des économies d'énergie réalisées. Il comprend des clauses spécifiques pour le suivi des économies d'énergie et les garanties de performance.
Contrat de Performance Énergétique
Entre :
[Nom de l'entreprise 1], dont le siège social est situé au [Adresse de l'entreprise 1], représentée par [Nom du représentant 1] en sa qualité de [Titre du représentant 1],
Et
[Nom de l'entreprise 2], dont le siège social est situé au [Adresse de l'entreprise 2], représentée par [Nom du représentant 2] en sa qualité de [Titre du représentant 2].
Préambule
Les parties s'engagent à collaborer pour réaliser des économies d'énergie mesurables et vérifiables.
Article 1 : Objet
Le présent contrat détaille les engagements réciproques pour atteindre des objectifs d'économie d'énergie définis dans l'annexe [Numéro].
Article 2 : Durée
Le présent contrat s'applique pour une durée de [Durée] à partir de la date du [Date].
Article 3 : Obligations des Parties
- [Nom de l'entreprise 1] devra implémenter les mesures d'efficacité énergétique spécifiées.
- [Nom de l'entreprise 2] devra faciliter l'accès aux lieux et aux informations nécessaires pour la vérification des économies d'énergie.
Article 4 : Mesure et Vérification
Les économies d'énergie seront mesurées et vérifiées conformément aux protocoles de l'annexe [Numéro].
Article 5 : Garantie de Performance
En cas de non-réalisation des économies d'énergie prévues, des pénalités seront appliquées comme stipulé dans l'annexe [Numéro].
Article 6 : Résiliation
Le contrat pourra être résilié de manière anticipée sous réserve de conditions spécifiques détaillées dans l'annexe [Numéro].
Signé à [Lieu], le [Date].
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat de performance énergétique se focalise sur l’intégration des énergies renouvelables et les engagements en matière de développement durable. Il inclut des clauses spécifiques sur l'installation de technologies propres et la réduction des émissions de CO2.
Contrat de Performance Énergétique
Entre :
[Nom de l'entreprise 1], dont le siège social est situé au [Adresse de l'entreprise 1], représentée par [Nom du représentant 1] en sa qualité de [Titre du représentant 1],
Et
[Nom de l'entreprise 2], dont le siège social est situé au [Adresse de l'entreprise 2], représentée par [Nom du représentant 2] en sa qualité de [Titre du représentant 2].
Préambule
Les parties s'engagent à travailler conjointement pour intégrer les énergies renouvelables et réduire l'empreinte carbone.
Article 1 : Objet
Le présent contrat vise à définir les conditions de mise en œuvre des projets d'énergies renouvelables comme indiqué dans l'annexe [Numéro].
Article 2 : Durée
Ce contrat entre en vigueur à partir du [Date] et restera en vigueur pour une durée de [Durée].
Article 3 : Obligations des Parties
- [Nom de l'entreprise 1] s’engage à installer les technologies propres nécessaires à l'objectif de réduction des émissions de CO2.
- [Nom de l'entreprise 2] garantit l'accès aux facilités et soutient les efforts de communication pour sensibiliser l'ensemble du personnel.
Article 4 : Technologies Propres
Les parties conviennent de déployer des technologies renouvelables telles que les panneaux solaires et les éoliennes conformément aux spécifications techniques de l’annexe [Numéro].
Article 5 : Réduction des Émissions
Les objectifs de réduction des émissions de CO2 sont fixés à [Pourcentage] par an, mesurés par des audits annuels.
Article 6 : Clause de Durabilité
Les impacts environnementaux et sociaux seront documentés et rendus publics pour assurer la transparence.
Signé à [Lieu], le [Date].