Modèle de contrat de garde d'animaux
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat est simple et direct, s'adressant principalement aux personnes ayant besoin d'un service de garde d'animaux ponctuel.
Contrat de Garde d'Animaux
Entre les soussignés :
- Propriétaire de l’animal : [Nom du propriétaire], résidant à [Adresse].
- Gardien d’animaux : [Nom du gardien], résidant à [Adresse].
Article 1 - Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la garde temporaire de l’animal appartenant au propriétaire selon les termes définis ci-après.
Article 2 - Description de l’animal
L'animal confié est un(e) [espèce et race de l’animal], nommé(e) [Nom de l’animal], âgé(e) de [Âge de l’animal].
Article 3 - Durée de la garde
La garde de l’animal débutera le [Date de début] et se terminera le [Date de fin].
Article 4 - Obligation du gardien
Le gardien doit fournir nourriture, eau et soins nécessaires à l’animal durant la période de garde. En cas de maladie ou de blessure, le gardien s'engage à contacter le propriétaire et, si nécessaire, un vétérinaire.
Article 5 - Rémunération
Le propriétaire s'engage à rémunérer le gardien à hauteur de [Montant] euros pour la période de garde.
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures:
- Propriétaire: [Signature du propriétaire]
- Gardien: [Signature du gardien]
Exemple de contrat n°2
Ce modèle est conçu pour des engagements de longue durée avec des clauses détaillées sur le bien-être et les soins spécifiques requis par l'animal.
Contrat de Garde Longue Durée d’Animaux
Entre les soussignés :
- Propriétaire de l’animal : [Nom du propriétaire], résidant à [Adresse].
- Gardien d’animaux : [Nom du gardien], résidant à [Adresse].
Article 1 - Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet la garde à long terme de l’animal du propriétaire.
Article 2 - Description de l’animal
L'animal confié est un(e) [espèce et race de l’animal], nommé(e) [Nom de l’animal], âgé(e) de [Âge de l’animal].
Article 3 - Durée de la garde
La garde de l’animal commencera le [Date de début] et continuera jusqu'à [Date ou événement de fin].
Article 4 - Santé et bien-être
Le gardien s’engage à suivre les instructions détaillées fournies par le propriétaire concernant les soins spécifiques, alimentation, et toute médication nécessaire pour l’animal. Si une urgence médicale survient, le gardien contactera immédiatement le propriétaire et consultera un vétérinaire agréé.
Article 5 - Conditions de vie
Le gardien assure que l’animal vivra dans un environnement propre, sécurisé, et approprié à ses besoins spécifiques.
Article 6 - Rémunération
La rémunération convenue est de [Montant] euros par mois. Le paiement sera effectué à la fin de chaque mois par [moyen de paiement].
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures:
- Propriétaire: [Signature du propriétaire]
- Gardien: [Signature du gardien]
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat est destiné à la garde d'animaux pendant les vacances, avec une attention particulière aux activités et socialisation de l’animal.
Contrat de Garde d’Animaux de Vacances
Entre les soussignés :
- Propriétaire de l’animal : [Nom du propriétaire], résidant à [Adresse].
- Gardien d’animaux : [Nom du gardien], résidant à [Adresse].
Article 1 - Objet du contrat
Le présent contrat définit les conditions de garde de l’animal durant les vacances du propriétaire.
Article 2 - Description de l’animal
L'animal concerné est un(e) [espèce et race de l’animal], nommé(e) [Nom de l’animal], âgé(e) de [Âge de l’animal].
Article 3 - Période de garde
La garde commencera le [Date de début] et se terminera le [Date de fin].
Article 4 - Activités et socialisation
Le gardien s'engage à inclure des activités et des jeux adaptés aux besoins de l’animal, ainsi que des opportunités de socialisation avec d’autres animaux si convenu avec le propriétaire.
Article 5 - Santé et soins
Le gardien fournira nourriture, eau, et tous les soins nécessaires à l'animal. En cas de problème de santé, le propriétaire sera immédiatement informé.
Article 6 - Rémunération et frais supplémentaires
La rémunération pour la période de garde est fixée à [Montant] euros. Des frais supplémentaires pourront s'appliquer en cas de soins vétérinaires ou d'achats spécifiques non prévus initialement et devront être remboursés par le propriétaire.
Fait à [Lieu], le [Date].
Signatures:
- Propriétaire: [Signature du propriétaire]
- Gardien: [Signature du gardien]