Modèle de contrat d'artiste
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Exemple de contrat n°1
Ce contrat est destiné aux artistes intervenant pour des prestations uniques telles que des concerts ou des performances artistiques. Il est conçu pour clarifier les obligations des deux parties et s'assurer que toutes les conditions sont respectées.
Contrat d'Artiste pour Performance Unique
Entre :
[Nom du Client], ci-après dénommé "Le Client", et
[Nom de l'Artiste], ci-après dénommé "L'Artiste".
Date : [Date]
Lieu de la Performance : [Lieu]
1. Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet la prestation unique de l'Artiste pour [concours de musique, performance artistique, etc.].
2. Obligations de l'Artiste
- L'Artiste s'engage à se présenter le [Date] à [Heure] au lieu spécifié.
- Préparer et exécuter une performance de [durée] minutes.
- Fournir tout le matériel nécessaire à sa performance, sauf accord contraire.
3. Obligations du Client
- Fournir un lieu approprié à la performance.
- Assurer la promotion de l'événement si applicable.
- Effectuer le paiement de [montant] à l'Artiste à la fin de la prestation.
4. Rémunération
Le montant de [montant] sera payé par le Client à l'Artiste à la fin de la prestation.
5. Assurance et Sécurité
Le Client assurera la sécurité de l'Artiste et du public pendant la performance.
6. Annulation
En cas d'annulation par l'une ou l'autre des parties, un préavis de [nombre de jours] jours doit être donné. En cas de force majeure, aucune des deux parties ne pourra être tenue responsable.
7. Droit applicable
Le présent contrat est régi par la loi [jurisdiction]. En cas de litige, les tribunaux [jurisdiction] seront compétents.
Signature du Client: ______________________
Signature de l'Artiste: ______________________
Exemple de contrat n°2
Ce contrat couvre la collaboration à long terme entre un artiste et un producteur. Il définit clairement les attentes, les droits et les responsabilités de chaque partie pour assurer une relation harmonieuse et productive.
Contrat d'Artiste pour Collaboration à Long Terme
Entre :
[Nom du Producteur], ci-après dénommé "Le Producteur", et
[Nom de l'Artiste], ci-après dénommé "L'Artiste".
Date : [Date]
1. Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les termes de la collaboration artistique entre l'Artiste et le Producteur pour une durée de [durée] années.
2. Obligations de l'Artiste
- Créer et fournir des œuvres d'art (musique, peinture, etc.) de manière régulière.
- Participer aux activités promotionnelles et aux événements organisés par le Producteur.
3. Obligations du Producteur
- Promouvoir activement les œuvres de l'Artiste.
- Assurer la distribution et la vente des œuvres de l'Artiste.
- Payer l'Artiste selon les termes définis dans la section 4.
4. Rémunération
- Un salaire fixe de [montant] par mois pendant la durée du contrat.
- [Pourcentage] % des revenus générés par les ventes et les événements.
5. Droits d'Auteur
- L'Artiste conserve les droits d'auteur sur ses œuvres. Cependant, le Producteur a le droit de les utiliser pour la promotion et la vente pendant la durée du contrat.
6. Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties avec un préavis de [nombre de mois]. En cas de manquement grave, le contrat peut être résilié immédiatement.
7. Droit applicable
Le présent contrat est régi par la loi [jurisdiction]. En cas de litige, les tribunaux [jurisdiction] seront compétents.
Signature du Producteur: ______________________
Signature de l'Artiste: ______________________
Exemple de contrat n°3
Contrat spécialement conçu pour les artistes visuels collaborant avec des galeries d'art. Il détaille les termes de l'exposition, les responsabilités de chaque partie, ainsi que les aspects financiers et de propriété intellectuelle.
Contrat d'Artiste pour Exposition en Galerie
Entre :
[Nom de la Galerie], ci-après dénommée "La Galerie", et
[Nom de l'Artiste], ci-après dénommé "L'Artiste".
Date : [Date]
Lieu de l'Exposition : [Lieu]
1. Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet de régir les conditions de l'exposition des œuvres de l'Artiste à la Galerie du [date de début] au [date de fin].
2. Obligations de l'Artiste
- Fournir les œuvres d'art prêtes à être exposées avant le [date limite].
- Participer au vernissage et autres événements promotionnels liés à l'exposition.
- Retirer les œuvres de la galerie à la fin de l'exposition.
3. Obligations de la Galerie
- Assurer la mise en place et la sécurité des œuvres pendant l'exposition.
- Promouvoir l'exposition à travers ses canaux de communication.
- Gérer les ventes des œuvres exposées.
4. Rémunération et Commission
- La Galerie percevra une commission de [pourcentage] % sur chaque œuvre vendue.
- Le solde des ventes sera versé à l'Artiste dans un délai de [nombre de jours] jours après la fin de l'exposition.
5. Assurance
La Galerie assurera les œuvres de l'Artiste contre les dommages, le vol et la perte pendant la durée de l'exposition.
6. Propriété Intellectuelle
L'Artiste conserve les droits d'auteur sur ses œuvres. La Galerie a la permission de les utiliser pour la promotion de l'exposition.
7. Résiliation
En cas d'annulation de l'exposition par l'une ou l'autre des parties, un préavis de [nombre de jours] jours doit être donné.
8. Droit applicable
Le présent contrat est régi par la loi [jurisdiction]. En cas de litige, les tribunaux [jurisdiction] seront compétents.
Signature de la Galerie: ______________________
Signature de l'Artiste: ______________________