Modèle de contrat de prêt familial
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle est conçu pour un prêt familial simple, axé sur des termes clairs et des obligations minimales. Idéal pour les situations où la confiance mutuelle est élevée.
Contrat de Prêt Familial
Parties Prenantes
Prêteur: [Nom du Prêteur]
Emprunteur: [Nom de l'Emprunteur]
Objet du Prêt
Le présent contrat porte sur un prêt de la somme de [Montant en Euros] €, accordé par le Prêteur à l'Emprunteur.
Durée et Modalités de Remboursement
- Durée du prêt: [Durée en mois/années]
- Modalités de remboursement: Remboursements mensuels de [Montant des mensualités] € jusqu'à complet paiement.
Intérêts
Le présent prêt est consenti sans intérêts.
Date et Signature
Fait à [Lieu], le [Date].
Signature du Prêteur:
Signature de l'Emprunteur:
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat est plus détaillé, incluant des clauses de garantie et de confidentialité. Convient pour des prêts plus conséquents ou lorsque des garanties supplémentaires sont souhaitées.
Contrat de Prêt Familial
Parties Prenantes
Prêteur: [Nom du Prêteur]
Emprunteur: [Nom de l'Emprunteur]
Objet du Prêt
Le présent contrat porte sur un prêt de la somme de [Montant en Euros] €, accordé par le Prêteur à l'Emprunteur.
Durée et Modalités de Remboursement
- Durée du prêt: [Durée en mois/années]
- Modalités de remboursement: Remboursements mensuels de [Montant des mensualités] € jusqu'à complet paiement.
- Clause de remboursement anticipé: L'Emprunteur peut rembourser par anticipation la totalité ou une partie du montant restant dû.
Intérêts
Le présent prêt est consenti avec un taux d'intérêt de [Taux d'intérêt] % par an.
Clause de Garantie
L'Emprunteur met en garantie l'objet suivant: [Description de la garantie]
Clause de Confidentialité
Les parties s'engagent à garder confidentielles les termes et les conditions du présent contrat.
Date et Signature
Fait à [Lieu], le [Date].
Signature du Prêteur:
Signature de l'Emprunteur:
Exemple de contrat n°3
Ce modèle intègre des clauses spécifiques aux ajustements de paiement et aux situations d'incapacité de remboursement. Idéal pour des prêts à plus long terme ou dans des contextes incertains.
Contrat de Prêt Familial
Parties Prenantes
Prêteur: [Nom du Prêteur]
Emprunteur: [Nom de l'Emprunteur]
Objet du Prêt
Le présent contrat porte sur un prêt de la somme de [Montant en Euros] €, accordé par le Prêteur à l'Emprunteur.
Durée et Modalités de Remboursement
- Durée initiale: [Durée en mois/années]
- Modalités de remboursement: Remboursements mensuels de [Montant des mensualités] € jusqu'à complet paiement.
- Ajustement des paiements: En cas de difficultés financières prouvées, l'Emprunteur peut demander un ajustement temporaire des paiements.
Intérêts
Le présent prêt est consenti avec un taux d'intérêt de [Taux d'intérêt] % par an.
Incapacité de Remboursement
En cas de maladie, perte de travail, ou autre événement majeur, les termes du remboursement seront réévalués de bonne foi par les deux parties.
Clause de Médiation
En cas de litige, les parties conviennent de recourir préalablement à un médiateur agréé avant toute action judiciaire.
Date et Signature
Fait à [Lieu], le [Date].
Signature du Prêteur:
Signature de l'Emprunteur: