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Modèle de contrat de sous-location

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Exemple de contrat n°1

Ce contrat de sous-location est un modèle simple et direct. Il est idéal pour les sous-locations de courte durée et inclut des clauses de base sur le loyer, les conditions du sous-locataire, et les responsabilités de chacun.

Contrat de Sous-Location

Sous-locataire: [Nom du Sous-locataire]

Sous-bailleur: [Nom du Sous-bailleur]

Adresse de la Propriété: [Adresse]

Durée de la Sous-Location: du [Date de Début] au [Date de Fin]

Loyer Mensuel: [Montant du Loyer] €

Dépôt de Garantie: [Montant du Dépôt] €

Conditions Générales:

  1. Le sous-locataire accepte de payer le loyer mensuel à temps.
  2. Le sous-locataire doit respecter toutes les obligations stipulées dans le bail principal.
  3. Le sous-locataire est responsable de tout dommage causé à la propriété pendant la période de sous-location.

Clauses Spécifiques:

  1. Le sous-locataire n'a pas le droit de sous-louer ou de céder ce contrat.
  2. Le sous-locataire est responsable des charges de service supplémentaires telles que l'eau et l'électricité.

Signatures:

[Sous-locataire]

[Sous-bailleur]

Exemple de contrat n°2

Ce modèle de contrat de sous-location est destiné aux propriétés meublées. Les clauses spécifiques incluent des dispositions sur l'état des meubles et des équipements fournis.

Contrat de Sous-Location Meublée

Sous-locataire: [Nom du Sous-locataire]

Sous-bailleur: [Nom du Sous-bailleur]

Adresse de la Propriété: [Adresse]

Durée de la Sous-Location: du [Date de Début] au [Date de Fin]

Loyer Mensuel: [Montant du Loyer] €

Dépôt de Garantie: [Montant du Dépôt] €

Conditions Générales:

  1. Le sous-locataire accepte de payer le loyer mensuel à temps.
  2. Le sous-locataire doit respecter toutes les obligations stipulées dans le bail principal.
  3. Le sous-locataire est responsable de tout dommage causé à la propriété pendant la période de sous-location.

Clauses Spécifiques:

  1. Le sous-locataire doit rendre la propriété dans le même état qu'à la prise de possession, y compris les meubles et équipements.
  2. Une liste d'inventaire des meubles et équipements fournis est jointe à ce contrat et doit être vérifiée par le sous-locataire.

Signatures:

[Sous-locataire]

[Sous-bailleur]

Exemple de contrat n°3

Ce modèle de contrat de sous-location inclut des dispositions détaillées concernant les règles de la copropriété et des résidences avec services, comme la sécurité et les services de conciergerie.

Contrat de Sous-Location en Copropriété avec Services

Sous-locataire: [Nom du Sous-locataire]

Sous-bailleur: [Nom du Sous-bailleur]

Adresse de la Propriété: [Adresse]

Durée de la Sous-Location: du [Date de Début] au [Date de Fin]

Loyer Mensuel: [Montant du Loyer] €

Dépôt de Garantie: [Montant du Dépôt] €

Conditions Générales:

  1. Le sous-locataire accepte de payer le loyer mensuel à temps.
  2. Le sous-locataire doit respecter toutes les obligations stipulées dans le bail principal.
  3. Le sous-locataire est responsable de tout dommage causé à la propriété pendant la période de sous-location.

Clauses Spécifiques:

  1. Le sous-locataire doit respecter les règlements de la copropriété, y compris les règles de sécurité et d'utilisation des espaces communs.
  2. Le sous-locataire a accès aux services de conciergerie et de sécurité fournis par la résidence.
  3. Toute violation des règles de la copropriété peut entraîner la résiliation immédiate du contrat de sous-location.

Signatures:

[Sous-locataire]

[Sous-bailleur]