Modèle de contrat de location vide
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Exemple de contrat n°1
Ce contrat de location vide est destiné à un usage résidentiel. Il contient les clauses standard ainsi que des clauses spécifiques liées à l'entretien et aux réparations.
Contrat de Location de Logement Vide
Entre les soussignés :
- Le Bailleur : [Nom du bailleur], demeurant à [Adresse du bailleur], ci-après dénommé 'le Bailleur'
- Le Locataire : [Nom du locataire], demeurant à [Adresse du locataire], ci-après dénommé 'le Locataire'
Il a été convenu ce qui suit :
1. Description des locaux
- Adresse : [Adresse de la propriété]
- Type de bien : [Type de bien immobilier]
- Surface habitable : [Surface habitable]
2. Durée de la location
- La présente location est consentie et acceptée pour une durée de [Durée en années] ans, débutant le [Date de début] et se terminant le [Date de fin].
3. Loyer
- Le loyer mensuel est fixé à [Montant du loyer] €, payable le [Date de paiement] de chaque mois.
4. Dépôt de garantie
- Le locataire verse un dépôt de garantie de [Montant du dépôt de garantie] €.
5. Entretien et réparations
- Le locataire s'engage à entretenir les locaux loués et à effectuer les réparations locatives.
- Le bailleur est responsable des grosses réparations.
6. Résiliation
- Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties avec un préavis de [Nombre de mois] mois, envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat à [Lieu de signature], le [Date de signature].
Signatures :
- [Signature du bailleur]
- [Signature du locataire]
Exemple de contrat n°2
Ce contrat de location vide inclut des clauses standards ainsi que des clauses spécifiques relatives à la sous-location et aux usages des parties communes.
Contrat de Location de Logement Vide
Entre les soussignés :
- Le Bailleur : [Nom du bailleur], demeurant à [Adresse du bailleur], ci-après dénommé 'le Bailleur'
- Le Locataire : [Nom du locataire], demeurant à [Adresse du locataire], ci-après dénommé 'le Locataire'
Il a été convenu ce qui suit :
1. Description des locaux
- Adresse : [Adresse de la propriété]
- Type de bien : [Type de bien immobilier]
- Surface habitable : [Surface habitable]
2. Durée de la location
- La présente location est consentie et acceptée pour une durée de [Durée en années] ans, débutant le [Date de début] et se terminant le [Date de fin].
3. Loyer
- Le loyer mensuel est fixé à [Montant du loyer] €, payable le [Date de paiement] de chaque mois.
4. Dépôt de garantie
- Le locataire verse un dépôt de garantie de [Montant du dépôt de garantie] €.
5. Sous-location
- Toute sous-location totale ou partielle du logement est formellement interdite sans l'accord écrit du bailleur.
6. Parties communes
- Les parties communes de l'immeuble doivent être utilisées de manière respectueuse par le locataire et ses invités.
7. Résiliation
- Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties avec un préavis de [Nombre de mois] mois, envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat à [Lieu de signature], le [Date de signature].
Signatures :
- [Signature du bailleur]
- [Signature du locataire]
Exemple de contrat n°3
Ce contrat de location vide contient des clauses de base ainsi que des dispositions spécifiques pour l'usage des équipements fournis et les règles de stationnement.
Contrat de Location de Logement Vide
Entre les soussignés :
- Le Bailleur : [Nom du bailleur], demeurant à [Adresse du bailleur], ci-après dénommé 'le Bailleur'
- Le Locataire : [Nom du locataire], demeurant à [Adresse du locataire], ci-après dénommé 'le Locataire'
Il a été convenu ce qui suit :
1. Description des locaux
- Adresse : [Adresse de la propriété]
- Type de bien : [Type de bien immobilier]
- Surface habitable : [Surface habitable]
2. Durée de la location
- La présente location est consentie et acceptée pour une durée de [Durée en années] ans, débutant le [Date de début] et se terminant le [Date de fin].
3. Loyer
- Le loyer mensuel est fixé à [Montant du loyer] €, payable le [Date de paiement] de chaque mois.
4. Dépôt de garantie
- Le locataire verse un dépôt de garantie de [Montant du dépôt de garantie] €.
5. Usage des équipements
- Le locataire pourra utiliser les équipements fournis (ex. : cuisine équipée) selon les règles d'usage communiquées par le bailleur.
6. Stationnement
- Le locataire a le droit d'utiliser [Nombre] emplacement(s) de stationnement situé(s) à [Localisation des emplacements].
7. Résiliation
- Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties avec un préavis de [Nombre de mois] mois, envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat à [Lieu de signature], le [Date de signature].
Signatures :
- [Signature du bailleur]
- [Signature du locataire]