Modèle de contrat de location saisonnière
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat de location saisonnière est conçu pour les maisons de vacances situées en bord de mer. Il inclut des clauses spécifiques relatives à l'utilisation des équipements extérieurs tels que les piscines et les barbecues.
Contrat de Location Saisonnière
Entre les soussignés :
Propriétaire : [Nom du Propriétaire] Adresse : [Adresse du Propriétaire] Email : [Email du Propriétaire]
Locataire : [Nom du Locataire] Adresse : [Adresse du Locataire] Email : [Email du Locataire]
Date d'entrée en vigueur : [Date de Début de la Location] Date de fin : [Date de Fin de la Location]
1. Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet la location saisonnière du bien immobilier suivant : [Adresse du Bien Loué], situé en bord de mer.
2. Durée de la location
La durée de la location est fixée du [Date de Début] au [Date de Fin], soit une période de [Nombre de Jours] jours.
3. Loyer et Dépôt de Garantie
Le loyer pour la période de location est de [Montant du Loyer] €, payable en [Nombre de Paiements] paiements. Un dépôt de garantie de [Montant de la Garantie] € est exigé à la signature du contrat.
4. Conditions d'Utilisation
Le locataire s'engage à utiliser les équipements extérieurs, tels que la piscine et le barbecue, de manière responsable et en conformité avec les règles d'utilisation fournies par le propriétaire.
5. Obligations du Locataire
Le locataire doit respecter les règles de bonne conduite et éviter toute nuisance sonore. Toute dégradation sera à la charge du locataire.
6. Résiliation
En cas de manquement aux clauses du contrat, le propriétaire se réserve le droit de résilier le contrat sans préavis.
Signatures
Le Propriétaire
Le Locataire
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de location saisonnière est adapté aux appartements en centre-ville. Il inclut des clauses spécifiques concernant le respect de la copropriété et l'utilisation des parties communes.
Contrat de Location Saisonnière
Entre les soussignés :
Propriétaire : [Nom du Propriétaire] Adresse : [Adresse du Propriétaire] Email : [Email du Propriétaire]
Locataire : [Nom du Locataire] Adresse : [Adresse du Locataire] Email : [Email du Locataire]
Date d'entrée en vigueur : [Date de Début de la Location] Date de fin : [Date de Fin de la Location]
1. Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet la location saisonnière du bien immobilier suivant : [Adresse du Bien Loué], situé en centre-ville.
2. Durée de la location
La durée de la location est fixée du [Date de Début] au [Date de Fin], soit une période de [Nombre de Jours] jours.
3. Loyer et Dépôt de Garantie
Le loyer pour la période de location est de [Montant du Loyer] €, payable en [Nombre de Paiements] paiements. Un dépôt de garantie de [Montant de la Garantie] € est exigé à la signature du contrat.
4. Respect de la Copropriété
Le locataire s'engage à respecter le règlement de copropriété et à ne pas troubler la tranquillité des autres résidents. L'utilisation des parties communes doit se faire de manière respectueuse.
5. Obligations du Locataire
Le locataire doit maintenir l'appartement en bon état et informer immédiatement le propriétaire de tout problème. Les animaux ne sont pas admis sans autorisation préalable.
6. Résiliation
En cas de manquement aux clauses du contrat, le propriétaire se réserve le droit de résilier le contrat sans préavis.
Signatures
Le Propriétaire
Le Locataire
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat de location saisonnière est destiné aux chalets de montagne. Il contient des clauses spécifiques relatives à l'entretien du chemin d'accès en cas de neige et l'utilisation des équipements de sport d'hiver.
Contrat de Location Saisonnière
Entre les soussignés :
Propriétaire : [Nom du Propriétaire] Adresse : [Adresse du Propriétaire] Email : [Email du Propriétaire]
Locataire : [Nom du Locataire] Adresse : [Adresse du Locataire] Email : [Email du Locataire]
Date d'entrée en vigueur : [Date de Début de la Location] Date de fin : [Date de Fin de la Location]
1. Objet du Contrat
Le présent contrat a pour objet la location saisonnière du bien immobilier suivant : [Adresse du Bien Loué], situé en montagne.
2. Durée de la location
La durée de la location est fixée du [Date de Début] au [Date de Fin], soit une période de [Nombre de Jours] jours.
3. Loyer et Dépôt de Garantie
Le loyer pour la période de location est de [Montant du Loyer] €, payable en [Nombre de Paiements] paiements. Un dépôt de garantie de [Montant de la Garantie] € est exigé à la signature du contrat.
4. Entretien du Chemin d'Accès
Le locataire est responsable de l'entretien du chemin d'accès au chalet en cas de neige. Les équipements de déneigement sont fournis.
5. Utilisation des Équipements de Sport d'Hiver
Le locataire s'engage à utiliser les équipements de sport d'hiver avec précaution et à assumer toute responsabilité en cas de dommage.
6. Obligations du Locataire
Le locataire doit tenir le chalet propre et signaler tout dommage ou problème au propriétaire. Toute infraction au règlement intérieur entraînera une résiliation du contrat.
Signatures
Le Propriétaire
Le Locataire