Modèle de contrat de location meublée
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Exemple de contrat n°1
Contrat de location meublée classique, idéal pour les locations à long terme comme les résidences principales. Ce modèle inclut les clauses de base et des détails spécifiques sur les obligations du locataire et du bailleur.
Contrat de location meublée
Parties du contrat
- Bailleur : [Nom du bailleur]
- Locataire : [Nom du locataire]
Durée du contrat
Contrat d'une durée de [Durée] à compter du [Date de début] au [Date de fin].
Loyer
Le montant du loyer est de [Montant] euros par mois, payable avant le [Date de paiement] de chaque mois.
Obligations du locataire
- Payer le loyer et les charges à la date convenue.
- Utiliser le logement en bon père de famille.
- Respecter les règles de copropriété.
Obligations du bailleur
- Délivrer un logement décent et en bon état d'usage.
- Assurer la jouissance paisible du logement.
- Procéder aux réparations nécessaires.
État des lieux
Un état des lieux sera effectué à l'entrée et à la sortie du locataire.
Dépôt de garantie
Le dépôt de garantie s'élève à [Montant du dépôt de garantie] euros, restituable dans un délai de [Délai] après la fin du contrat.
Exemple de contrat n°2
Contrat de location meublée à court terme, conçu pour des locations saisonnières ou des séjours temporaires. Ce modèle inclut des clauses spécifiques concernant la durée courte, les frais de service, et les conditions de résiliation anticipée.
Contrat de location meublée à court terme
Parties du contrat
- Bailleur : [Nom du bailleur]
- Locataire : [Nom du locataire]
Durée du contrat
Contrat d'une durée de [Nombre de jours/semaines] jours/semaines, du [Date de début] au [Date de fin].
Loyer et frais
Le loyer est de [Montant] euros pour toute la durée, payable intégralement à la signature du contrat. Des frais de service de [Montant des frais] euros s'appliquent.
Règles de conduite
- Aucune fête ni événement n'est autorisé dans le logement.
- Les animaux domestiques sont [acceptés/non acceptés].
Annulation et résiliation
En cas d'annulation par le locataire, les frais suivants s'appliquent :
- Plus de [Nombre de jours] jours avant l'arrivée : [Pourcentage]% remboursé.
- Moins de [Nombre de jours] jours avant l'arrivée : Aucun remboursement.
Dépôt de garantie
Un dépôt de garantie de [Montant du dépôt de garantie] euros sera requis et sera restitué dans un délai de [Délai] après inspection des lieux.
Exemple de contrat n°3
Contrat de location meublée pour colocations, adapté pour les étudiants ou jeunes professionnels partageant un logement. Ce modèle inclut des clauses spécifiques sur l'attribution des chambres et les charges communes.
Contrat de location meublée pour colocation
Parties du contrat
- Bailleur : [Nom du bailleur]
- Locataires : [Nom des locataires]
Durée du contrat
Contrat d'une durée de [Durée] à compter du [Date de début] au [Date de fin].
Loyer
Le loyer total est de [Montant] euros par mois, réparti comme suit entre les colocataires :
- [Nom du locataire 1] : [Montant 1] euros
- [Nom du locataire 2] : [Montant 2] euros
Charges
Les charges (électricité, eau, internet) sont estimées à [Montant des charges] euros par mois et seront réparties également entre les colocataires.
Obligations des colocataires
- Maintenir les parties communes propres et en bon état.
- Respecter les plages horaires de quietude.
- Informer le bailleur de tout dysfonctionnement ou besoin de réparation.
Attribution des chambres
Les chambres seront attribuées comme suit :
- [Nom du locataire 1] : Chambre A
- [Nom du locataire 2] : Chambre B
État des lieux
Un état des lieux sera effectué à l'entrée et à la sortie des locataires.
Dépôt de garantie
Le dépôt de garantie total s'élève à [Montant du dépôt de garantie] euros, partagé entre les colocataires, et sera restitué dans un délai de [Délai] après la fin du contrat sous réserve de l'état des lieux.