Modèle de mandat de vente
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Exemple de contrat n°1
Mandat de vente simple avec clauses standards pour la vente d'un bien immobilier. Ce modèle est conçu pour être utilisé lorsqu'un vendeur confie la vente de son bien à un seul agent immobilier. Avantages : plus de contrôle et de transparence. Inconvénients : possibilité de moins d'acheteurs potentiels.
Mandat de Vente
Parties Contractantes
Mandant: Nom: [Nom Mandant] Adresse: [Adresse Mandant]
Mandataire: Nom: [Nom Mandataire] Adresse: [Adresse Mandataire]
Article 1: Objet du Mandat
Le présent mandat a pour objet de confier au mandataire la vente du bien immobilier décrit ci-dessous.
Article 2: Description du Bien
Adresse: [Adresse Bien] Type: [Type de Bien] Surface: [Surface du Bien]
Article 3: Durée du Mandat
Le présent mandat est conclu pour une durée de [Durée] à compter du [Date de Début] jusqu’au [Date de Fin].
Article 4: Prix de Vente du Bien
Le prix de vente du bien est fixé à [Prix de Vente].
Article 5: Commission de l’Agent
L'agent recevra une commission de [Pourcentage de Commission]% du prix de vente final, à verser lors de la signature de l'acte authentique de vente.
Article 6: Obligations du Mandataire
Le mandataire s’engage à:
- Mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour trouver un acquéreur.
- Informer le mandant de toutes les offres reçues.
Article 7: Obligations du Mandant
Le mandant s’engage à:
- Fournir tous les documents requis pour la vente.
- Accorder au mandataire un accès raisonnable au bien pour les visites.
Article 8: Résiliation du Mandat
Le mandat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [Durée Préavis].
Article 9: Litiges
Tout litige relatif au présent mandat sera soumis à la juridiction compétente du [Lieu Juridiction].
Fait à [Lieu], le [Date]
Signature du Mandant: __________
Signature du Mandataire: __________
Exemple de contrat n°2
Mandat de vente exclusif avec clauses spécifiques pour une exclusivité accrue. Ce modèle est destiné à renforcer la coopération entre les parties en limitant l'engagement du vendeur avec un unique professionnel pour éviter les conflits d'intérêt. Avantages : engagement total de l'agent. Inconvénients : limitation de visibilité.
Mandat de Vente Exclusif
Parties Contractantes
Mandant: Nom: [Nom Mandant] Adresse: [Adresse Mandant]
Mandataire: Nom: [Nom Mandataire] Adresse: [Adresse Mandataire]
Article 1: Objet du Mandat
Le présent mandat a pour objet de confier au mandataire, à titre exclusif, la vente du bien immobilier décrit ci-dessous.
Article 2: Description du Bien
Adresse: [Adresse Bien] Type: [Type de Bien] Surface: [Surface du Bien]
Article 3: Durée du Mandat
Le présent mandat est conclu pour une durée de [Durée] à compter du [Date de Début] jusqu’au [Date de Fin].
Article 4: Prix de Vente du Bien
Le prix de vente du bien est fixé à [Prix de Vente].
Article 5: Commission de l’Agent
L'agent recevra une commission de [Pourcentage de Commission]% du prix de vente final, à verser lors de la signature de l'acte authentique de vente.
Article 6: Exclusivité
Le mandant s’engage à ne pas confier la vente du bien à un autre agent immobilier durant la durée du présent mandat.
Article 7: Obligations du Mandataire
Le mandataire s’engage à:
- Réaliser toutes les démarches nécessaires pour vendre le bien.
- Informer régulièrement le mandant des progrès et des offres.
Article 8: Obligations du Mandant
Le mandant s’engage à:
- Fournir tous les documents requis pour la vente.
- Accorder au mandataire un accès illimité au bien pour les visites.
Article 9: Résiliation du Mandat
Le mandat peut être résilié pour non-respect des obligations contractuelles par l’une des parties, avec un préavis de [Durée Préavis].
Article 10: Litiges
Tout litige relatif au présent mandat sera soumis à la juridiction compétente du [Lieu Juridiction].
Fait à [Lieu], le [Date]
Signature du Mandant: __________
Signature du Mandataire: __________
Exemple de contrat n°3
Mandat de vente semi-exclusif pour une approche mixte entre exclusivité et liberté. Ce modèle permet au vendeur de collaborer avec plusieurs agents tout en désignant un agent principal avec un rôle prioritaire. Avantages : flexibilité et portée élargie. Inconvénients : risque de conflits et doublons.
Mandat de Vente Semi-Exclusif
Parties Contractantes
Mandant: Nom: [Nom Mandant] Adresse: [Adresse Mandant]
Mandataire: Nom: [Nom Mandataire] Adresse: [Adresse Mandataire]
Article 1: Objet du Mandat
Le présent mandat a pour objet de confier au mandataire, à titre semi-exclusif, la vente du bien immobilier décrit ci-dessous.
Article 2: Description du Bien
Adresse: [Adresse Bien] Type: [Type de Bien] Surface: [Surface du Bien]
Article 3: Durée du Mandat
Le présent mandat est conclu pour une durée de [Durée] à compter du [Date de Début] jusqu’au [Date de Fin].
Article 4: Prix de Vente du Bien
Le prix de vente du bien est fixé à [Prix de Vente].
Article 5: Commission de l’Agent
L'agent principal recevra une commission de [Pourcentage de Commission]% du prix de vente final, à verser lors de la signature de l'acte authentique de vente.
Article 6: Semi-Exclusivité
Le mandant peut confier la vente du bien à d'autres agents, toutefois, le mandataire principal doit être informé de toute transaction initiée par d'autres agents et conserve une priorité dans les négociations.
Article 7: Obligations du Mandataire Principal
Le mandataire principal s’engage à:
- Mettre en place une stratégie de vente efficace.
- Tenir le mandant informé des offres reçues par lui ou d'autres agents.
Article 8: Obligations du Mandant
Le mandant s’engage à:
- Informer le mandataire principal de toute transaction ou offre faite par d'autres agents.
- Fournir tous les documents requis pour la vente.
Article 9: Résiliation du Mandat
Le mandat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [Durée Préavis].
Article 10: Litiges
Tout litige relatif au présent mandat sera soumis à la juridiction compétente du [Lieu Juridiction].
Fait à [Lieu], le [Date]
Signature du Mandant: __________
Signature du Mandataire: __________