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Modèle de contrat de syndic

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Exemple de contrat n°1

Ce contrat de syndic est conçu pour des copropriétés de petite taille. Il met l'accent sur la gestion simple et efficace des tâches communes et inclut des clauses spécifiques pour la maintenance de base.

Contrat de Syndic de Copropriété - Petite Taille

Entre les soussignés

Nom du Syndic : [Nom du Syndic]

Adresse : [Adresse du Syndic]

Et

Nom de la Copropriété : [Nom de la Copropriété]

Adresse : [Adresse de la Copropriété]

Objet du Contrat

Ce contrat définit les termes et conditions selon lesquels le Syndic [Nom du Syndic] assurera la gestion de la copropriété [Nom de la Copropriété] à partir du [Date].

Durée du Contrat

Le présent contrat est conclu pour une durée de [Durée] ans, à compter du [Date de Début] jusqu'au [Date de Fin].

Rôles et Responsabilités

  1. Gestion Administrative :
    • Tenue des registres de copropriété.
    • Convocation et tenue des assemblées générales.
  2. Maintenance Courante :
    • Entretien des parties communes (jardin, hall, escaliers).
    • Réparations mineures.
  3. Gestion Financière :
    • Collecte des charges.
    • Préparation des rapports financiers annuels.

Rémunération

Le Syndic percevra une rémunération annuelle de [Montant] €, payable en [Fréquence].

Signatures :

[Nom du Syndic]

[Nom Représentant Copropriété]

Exemple de contrat n°2

Ce contrat de syndic est adapté pour des copropriétés de taille moyenne. Il inclut des clauses de gestion intermédiaire et des services supplémentaires pour des besoins légèrement plus complexes.

Contrat de Syndic de Copropriété - Taille Moyenne

Entre les soussignés

Nom du Syndic : [Nom du Syndic]

Adresse : [Adresse du Syndic]

Et

Nom de la Copropriété : [Nom de la Copropriété]

Adresse : [Adresse de la Copropriété]

Objet du Contrat

Le présent contrat a pour objet de définir les responsabilités du Syndic [Nom du Syndic] dans la gestion de la copropriété [Nom de la Copropriété].

Durée du Contrat

Ce contrat est valable pour une durée de [Durée] ans, et est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes égales, sauf notification contraire par l'une des parties.

Obligations du Syndic

  1. Administration Générale :
    • Gestion des assurances de l'immeuble.
    • Administration des documents légaux et fiscaux.
  2. Entretien et Réparations :
    • Surveillance des prestations des entreprises de service.
    • Organisation des travaux de rénovation, si nécessaire.
  3. Gestion des Finances :
    • Élaboration du budget prévisionnel.
    • Collecte et suivi des cotisations.

Rémunération et Frais

Le Syndic percevra une rémunération annuelle de [Montant] €, ainsi qu'un remboursement des frais engagés dans l’exercice de ses fonctions.

Signatures :

[Nom du Syndic]

[Nom Représentant Copropriété]

Exemple de contrat n°3

Ce modèle de contrat est destiné aux grandes copropriétés avec des besoins de gestion complexes, comprenant des clauses pour la gestion avancée et la supervision de gros travaux de maintenance.

Contrat de Syndic de Copropriété - Grande Taille

Entre les soussignés

Nom du Syndic : [Nom du Syndic]

Adresse : [Adresse du Syndic]

Et

Nom de la Copropriété : [Nom de la Copropriété]

Adresse : [Adresse de la Copropriété]

Objet du Contrat

Ce contrat établit les responsabilités et obligations du Syndic [Nom du Syndic] dans la gestion de la copropriété [Nom de la Copropriété] à compter du [Date].

Durée et Renouvellement

Le contrat est effectif pour une période initiale de [Durée] ans. Il pourra être renouvelé selon les termes décidés en assemblée générale.

Responsabilités du Syndic

  1. Administration :
    • Tenue des registres officiels et légaux.
    • Organisation des assemblées extraordinaires si nécessaire.
  2. Maintenance et Services :
    • Supervision des contrats de maintenance et des services externes.
    • Mise en œuvre de grands travaux approuvés par l'assemblée générale.
  3. Finances :
    • Surveillance de la trésorerie et des dépenses.
    • Reporting régulier à l'assemblée générale.

Rémunération et Conditions Financières

Le Syndic percevra une rémunération annuelle de [Montant] €, avec un système de bonus pour la supervision de gros projets, déterminé par l'assemblée générale.

Signatures :

[Nom du Syndic]

[Nom Représentant Copropriété]