Modèle de statuts d’association
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de statut est destiné à une association culturelle. Il met l'accent sur les objectifs artistiques et éducatifs de l'association. Ce modèle est détaillé mais reste flexible pour permettre des ajustements futurs.
Statuts de l'Association
Article 1 - Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : [Nom].
Article 2 - Objet
Cette association a pour but de promouvoir les activités culturelles et artistiques telles que les expositions, les concerts, et les ateliers d'éducation artistique.
Article 3 - Siège social
Le siège social est fixé à [Adresse]. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
Article 4 - Durée
La durée de l'association est illimitée.
Article 5 - Composition
L'association se compose de :
- Membres d'honneur
- Membres bienfaiteurs
- Membres actifs ou adhérents
Article 6 - Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Article 7 - Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
- La démission
- Le décès
- La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave
Article 8 - Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- Le montant des droits d'entrée et des cotisations
- Les subventions de l'État ou des collectivités
- Les dons
- Les recettes de manifestations culturelles
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Exemple de contrat n°2
Ce modèle de statut est destiné à une association sportive. Il intègre des clauses spécifiques pour les activités physiques et sportives organisées par l'association. Le modèle est structuré pour garantir la sécurité et le bien-être des membres.
Statuts de l'Association
Article 1 - Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : [Nom].
Article 2 - Objet
Cette association a pour objectif de promouvoir et de développer la pratique des sports tels que le football, le basketball, et d'autres activités physiques parmi toutes les catégories d'âge.
Article 3 - Siège social
Le siège social est fixé à [Adresse]. Toutefois, il peut être transféré en tout lieu par décision du conseil d'administration.
Article 4 - Durée
La durée de l'association est illimitée.
Article 5 - Membres
L'association se compose de :
- Membres actifs
- Membres bienfaiteurs
- Membres honoraires
Article 6 - Conditions d'adhésion
Pour être membre, il faut être agréé par le bureau qui statue sur chaque candidature. La demande d'adhésion entraîne l'acceptation des présents statuts et du règlement intérieur.
Article 7 - Exclusion
La qualité de membre se perd par :
- Démission
- Décès
- Radiation pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave
Article 8 - Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- Les cotisations
- Les subventions publiques
- Les dons et legs
- Les recettes des événements sportifs
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Exemple de contrat n°3
Ce modèle de statut est destiné à une association environnementale. Il met en avant les initiatives écologiques et de protection de la nature. Le modèle est complet et prévoyant des collaborations avec des entités extérieures pour mieux servir son objectif.
Statuts de l'Association
Article 1 - Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : [Nom].
Article 2 - Objet
L'association a pour objet la préservation de l'environnement, la promotion de la biodiversité et la sensibilisation du public aux enjeux écologiques.
Article 3 - Siège social
Le siège social est fixé à [Adresse]. Il peut être transféré par simple décision du conseil d'administration.
Article 4 - Durée
La durée de l'association est illimitée.
Article 5 - Membres
L'association comprend :
- Membres fondateurs
- Membres actifs
- Membres bienfaiteurs
Article 6 - Admission
Les demandes d'admission sont soumises au conseil d'administration, qui statue sur chaque demande.
Article 7 - Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
- Démission
- Décès
- Radiation pour motif grave, après un entretien avec le membre concerné
Article 8 - Ressources
Les ressources de l'association comprennent :
- Les cotisations
- Les subventions
- Les dons et legs
- Les recettes des actions de sensibilisation
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