Modèle de règlement intérieur d’association
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de règlement intérieur est conçu pour une association sportive. Il contient des clauses de base ainsi que des règles spécifiques concernant les adhérents, les membres du comité directeur, et les modalités d'utilisation des équipements sportifs. Le ton est formel et structuré.
Préambule
Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les modalités de fonctionnement de l'association sportive [Nom] conformément aux statuts adoptés en date du [Date].
Article 1 : Adhésion
Pour devenir membre de l'association sportive [Nom], toute personne doit remplir un formulaire d'adhésion et s'acquitter de la cotisation annuelle fixée par le comité directeur.
Article 2 : Droits et Devoirs des Membres
Les membres de l'association s'engagent à respecter les statuts, le règlement intérieur et les décisions prises par les instances dirigeantes. Ils ont droit à participer aux activités et aux assemblées générales.
Article 3 : Comité Directeur
Le comité directeur est composé de [nombre] membres élus pour une durée de [durée] années. Il se réunit une fois par mois pour prendre les décisions nécessaires au bon fonctionnement de l'association.
Article 4: Utilisation des Équipements
L'utilisation des équipements sportifs est réservée aux membres de l'association. Toute dégradation volontaire sera sanctionnée.
Article 5 : Assemblées Générales
Les assemblées générales ordinaires ont lieu une fois par an. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Article 6 : Sanctions
En cas de manquement grave aux obligations, le comité directeur peut prononcer des sanctions allant jusqu'à l'exclusion définitive de l'association.
Article 7 : Modification du Règlement Intérieur
Le présent règlement peut être modifié sur proposition du comité directeur avec l'approbation de l'assemblée générale.
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de règlement intérieur est destiné à une association culturelle. Il comprend des clauses générales et des provisions spécifiques concernant les activités culturelles, les événements et les obligations des bénévoles. Le langage est courtois et encourageant.
Préambule
Le règlement intérieur ci-joint est établi pour organiser le fonctionnement de l'association culturelle [Nom] en accord avec les statuts adoptés le [Date].
Article 1 : Adhésion
L'adhésion à l'association est ouverte à toute personne partageant nos valeurs culturelles. Elle est subordonnée au paiement d'une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d'administration.
Article 2 : Droits et Devoirs des Membres
Les adhérents doivent participer activement aux événements culturels organisés par l'association. Ils ont un droit de vote aux assemblées générales et peuvent proposer de nouvelles activités.
Article 3 : Conseil d'Administration
Le conseil d'administration, composé de [nombre] membres élus pour [durée] années, est responsable de l'organisation des activités et de la gestion des ressources de l'association.
Article 4: Activités Culturelles
Les membres s'engagent à respecter les règles établies pour chaque activité culturelle. Toute forme de comportement allant à l'encontre des valeurs de l'association peut entraîner des sanctions.
Article 5 : Événements
L'association organise des événements culturels réguliers. Les bénévoles doivent s'inscrire à l'avance et respecter leurs engagements pour garantir le bon déroulement des événements.
Article 6 : Sanctions
Toute conduite contraire au présent règlement donnera lieu à des sanctions pouvant aller du simple avertissement à l'exclusion de l'association.
Article 7 : Modification du Règlement Intérieur
Les modifications du règlement intérieur doivent être approuvées par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents.
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de règlement intérieur est élaboré pour une association caritative. Il inclut des clauses générales ainsi que des stipulations spécifiques aux missions de bénévolat, aux collectes de fonds et à l'utilisation des dons. Le ton est solennel et encourage la bienveillance.
Préambule
Le présent règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de l'association caritative [Nom] conformément aux statuts adoptés en date du [Date].
Article 1 : Adhésion
Toute personne souhaitant adhérer à l'association doit accepter les présents statuts et règlements, et verser la cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.
Article 2 : Obligations des Membres
Les membres actifs s'engagent à respecter les valeurs de l'association et à participer aux actions de bénévolat et aux collectes de fonds.
Article 3 : Conseil d'Administration
Le conseil d'administration, composé de [nombre] membres élus pour une durée de [durée] ans, se réunit mensuellement pour assurer la bonne gestion de l'association et de ses projets.
Article 4: Missions de Bénévolat
Les missions de bénévolat sont organisées par le conseil d'administration. Les bénévoles doivent respecter les consignes données et adopter un comportement responsable et respectueux.
Article 5 : Collectes de Fonds
Les membres participants aux collectes de fonds doivent rendre compte des sommes recueillies et respecter l'affectation des fonds aux projets spécifiques approuvés par le conseil d'administration.
Article 6 : Utilisation des Dons
Les dons reçus par l'association sont exclusivement utilisés pour financer les projets caritatifs. Une comptabilité transparente est tenue et présentée lors des assemblées générales.
Article 7 : Sanctions
En cas de non-respect des valeurs de l'association ou des consignes spécifiques aux actions de bénévolat, des sanctions pourront être prises allant de l'avertissement à l'exclusion.
Article 8 : Modifications
Toute modification du règlement intérieur est soumise à l'approbation de l'assemblée générale avec une majorité des deux tiers des membres présents.