Modèle de convention de stage en association
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de convention de stage est conçu pour les petites associations locales. Il favorise un environnement flexible et collaboratif tout en assurant le respect des obligations légales. Les avantages incluent une approche personnalisée et une plus grande liberté pour les stagiaires.
Convention de Stage
Entre :
L’association [Nom de l'association], représentée par [Nom du représentant], dont le siège est situé à [Adresse de l'association], ci-après dénommée « l'Association »,
et :
[Nom du stagiaire], né(e) le [Date de naissance] à [Lieu de naissance], demeurant à [Adresse du stagiaire], ci-après dénommé(e) « le Stagiaire »,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 - Objet de la Convention
Cette convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Stagiaire effectuera son stage au sein de l'Association.
Article 2 - Durée et Horaires
Le stage commencera le [Date de début] et se terminera le [Date de fin]. Les horaires de travail seront définis en fonction des besoins de l'Association et du Stagiaire, de manière flexible mais respectant un maximum de [Nombre] heures par semaine.
Article 3 - Missions du Stagiaire
Le Stagiaire sera principalement chargé de [Description des missions]. Ces missions pourront être adaptées en fonction des besoins de formation du Stagiaire.
Article 4 - Gratification
Le stage n'est pas rémunéré mais l'Association pourra fournir une aide pour les frais de transport et de repas selon ses moyens.
Article 5 - Assurance
Le Stagiaire devra fournir une attestation d’assurance couvrant les risques d’accidents du travail.
Article 6 - Responsabilité
L'Association s'engage à offrir un environnement de travail sûr et à fournir la formation nécessaire au Stagiaire pour accomplir ses missions.
Fait à [Lieu], le [Date]
Signatures :
[Nom du représentant de l'Association] [Nom du Stagiaire]
Exemple de contrat n°2
Cette convention de stage est adaptée aux grandes associations nationales, incluant des clauses strictes et bien définies pour assurer la conformité légale et la structuration formelle du stage. Les avantages comprennent une clarté accrue et des attentes bien définies.
Convention de Stage
Entre :
L’association [Nom de l'association], représentée par [Nom du représentant], dont le siège est situé à [Adresse de l'association], ci-après dénommée « l'Association »,
et :
[Nom du stagiaire], né(e) le [Date de naissance] à [Lieu de naissance], demeurant à [Adresse du stagiaire], ci-après dénommé(e) « le Stagiaire »,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 - Objet de la Convention
Cette convention vise à organiser le stage obligatoire de [Nom du stagiaire] au sein de l'Association dans le cadre de sa formation académique.
Article 2 - Dates et Durée
Le stage débutera le [Date de début] et se terminera le [Date de fin], pour une durée totale de [Nombre] semaines/mois. Le Stagiaire s'engage à effectuer [Nombre] heures par semaine de travail.
Article 3 - Tâches et Responsabilités
Le Stagiaire exécutera des tâches spécifiques indiquées dans l'annexe au présent document. Ces tâches incluent, sans s'y limiter, [Description des tâches spécifiques].
Article 4 - Supervisation et Évaluation
Le Stagiaire sera supervisé par [Nom du superviseur] et sera sujet à des évaluations périodiques afin de juger de sa progression et d’ajuster les objectifs de formation si nécessaire.
Article 5 - Rétribution
Une gratification mensuelle de [Montant] euros sera versée au Stagiaire conformément à la législation en vigueur.
Article 6 - Assurances et Sécurité Sociale
L'Association souscrit les assurances nécessaires couvrant les risques liés au stage. Le Stagiaire doit également présenter une attestation d’assurance personnelle.
Article 7 - Confidentialité
Le Stagiaire s’engage à respecter la politique de confidentialité de l’Association et à ne pas divulguer d’informations sensibles.
Fait à [Lieu], le [Date]
Signatures :
[Nom du représentant de l'Association] [Nom du Stagiaire]
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de convention de stage est destiné aux associations internationales qui accueillent des stagiaires étrangers, mettant l'accent sur l'intégration culturelle et le développement personnel. Elle inclut des clauses pour gérer les questions de visa et autres aspects logistiques.
Convention de Stage
Entre :
L’association [Nom de l'association], représentée par [Nom du représentant], dont le siège est situé à [Adresse de l'association], ci-après dénommée « l'Association »,
et :
[Nom du stagiaire], né(e) le [Date de naissance] à [Lieu de naissance], demeurant à [Adresse du stagiaire], citoyen(ne) de [Pays], ci-après dénommé(e) « le Stagiaire »,
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 - Purpose of the Agreement
This agreement aims to outline the specific conditions under which [Nom du stagiaire] will undertake their internship within the Association as part of an international exchange program.
Article 2 - Internship Period and Hours
The internship will begin on [Date de début] and end on [Date de fin], with a total duration of [Nombre] months. The Stagiaire will work [Nombre] hours per week.
Article 3 - Description of Responsibilities
The intern will be responsible for various duties including, but not limited to, [Description des tâches]. These duties are designed to provide the intern with practical experience relevant to their field of study.
Article 4 - Visa and Work Permits
The Association will assist in providing necessary documentation for the Stagiaire’s visa application. The Stagiaire is responsible for securing their visa and complying with immigration laws.
Article 5 - Stipend and Benefits
The intern will receive a stipend of [Montant] per month. Additional support for housing and local transportation may be provided based on availability.
Article 6 - Health and Safety
The intern must have valid health insurance for the duration of the internship. The Association will ensure a safe working environment as per international standards.
Article 7 - Cultural Integration
The Association will facilitate cultural integration activities to help the intern adapt to the local environment, including orientation sessions and social events.
Article 8 - Confidentiality and Intellectual Property
The intern agrees to maintain confidentiality regarding all proprietary information they may be exposed to during the internship and will not disclose such information without explicit consent from the Association.
Fait à [Lieu], le [Date]
Signatures :
[Nom du représentant de l'Association] [Nom du Stagiaire]