Modèle de contrat de travail associatif
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Exemple de contrat n°1
Contrat de travail associatif à durée déterminée. Ce modèle est conçu pour des missions spécifiques avec une durée définie. Avantages : flexibilité pour des projets temporaires. Inconvénients : incertitude après la fin du contrat.
Contrat de Travail Associatif à Durée Déterminée
Entre les soussignés :
L'association [Nom de l'association], représentée par [Nom du Représentant], [Titre du Représentant],
Et :
[Monsieur/Madame] [Nom], demeurant à [Adresse],
Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de fixer les termes et conditions d'emploi de [Nom], en qualité de [Poste].
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une durée déterminée de [Durée] mois, à compter du [Date de début] jusqu'au [Date de fin].
Article 3 : Rémunération
Le salarié percevra une rémunération brute mensuelle de [Montant] euros.
Article 4 : Heures de travail
Le salarié travaillera [Nombre d'heures] heures par semaine, selon un planning qui sera défini par l'association.
Article 5 : Missions et responsabilités
Les missions du salarié incluent mais ne sont pas limitées à :
- [Mission 1]
- [Mission 2]
- [Mission 3]
Article 6 : Résiliation anticipée
Le présent contrat peut être résilié de manière anticipée par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Durée préavis] jours.
Fait à [Lieu], le [Date]
Signatures :
Le Représentant de l'association: ___________________
Le Salarié : ___________________
Exemple de contrat n°2
Contrat de travail associatif à durée indéterminée. Idéal pour des positions permanentes au sein de l'association. Avantages : stabilité pour le salarié. Inconvénients : moins de flexibilité pour l'association.
Contrat de Travail Associatif à Durée Indéterminée
Entre les soussignés :
L'association [Nom de l'association], représentée par [Nom du Représentant], [Titre du Représentant],
Et :
[Monsieur/Madame] [Nom], demeurant à [Adresse],
Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de fixer les termes et conditions d'emploi de [Nom], en qualité de [Poste].
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du [Date de début].
Article 3 : Période d'essai
Une période d'essai de [Durée] mois est prévue à compter de la date d'entrée en fonction du salarié.
Article 4 : Rémunération
Le salarié percevra une rémunération brute mensuelle de [Montant] euros, révisable annuellement.
Article 5 : Heures de travail
Le salarié travaillera [Nombre d'heures] heures par semaine, selon un planning qui sera défini par l'association.
Article 6 : Missions et responsabilités
Les missions du salarié incluent mais ne sont pas limitées à :
- [Mission 1]
- [Mission 2]
- [Mission 3]
Article 7 : Congés
Le salarié aura droit à [Nombre de jours] jours de congé payés par an.
Article 8 : Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Durée préavis] mois.
Fait à [Lieu], le [Date]
Signatures :
Le Représentant de l'association: ___________________
Le Salarié : ___________________
Exemple de contrat n°3
Contrat de travail associatif à temps partiel. Adapté pour des fonctions nécessitant moins d'heures de travail sur une base hebdomadaire. Avantages : flexibilité pour les deux parties. Inconvénients : salaire proportionnellement réduit.
Contrat de Travail Associatif à Temps Partiel
Entre les soussignés :
L'association [Nom de l'association], représentée par [Nom du Représentant], [Titre du Représentant],
Et :
[Monsieur/Madame] [Nom], demeurant à [Adresse],
Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de fixer les termes et conditions d'emploi de [Nom], en qualité de [Poste] à temps partiel.
Article 2 : Durée du contrat
Le contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du [Date de début].
Article 3 : Temps de travail
Le salarié travaillera [Nombre d'heures] heures par semaine. Le planning de travail sera défini par l'association.
Article 4 : Rémunération
Le salarié percevra une rémunération brute mensuelle proportionnelle à son temps de travail, soit [Montant] euros.
Article 5 : Missions et responsabilités
Les missions du salarié incluent mais ne sont pas limitées à :
- [Mission 1]
- [Mission 2]
- [Mission 3]
Article 6 : Congés
Le salarié aura droit à des congés payés proportionnels à son temps de travail, soit [Nombre de jours] jours par an.
Article 7 : Clause de révision
En cas de modification des heures de travail, les parties conviennent de renégocier les termes de ce contrat.
Article 8 : Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Durée préavis] mois.
Fait à [Lieu], le [Date]
Signatures :
Le Représentant de l'association: ___________________
Le Salarié : ___________________