Modèle de contrat de sponsoring
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Exemple de contrat n°1
Ce modèle de contrat de sponsoring met l'accent sur les conditions générales et les attentes claires entre le sponsor et le sponsorisé. Ce modèle est conçu pour une transparence totale des obligations de chaque partie et est idéal pour des relations de sponsoring à moyen ou long terme.
Contrat de Sponsoring
Entre les soussignés :
- [Nom du Sponsor], ayant son siège social à [Adresse du Sponsor], représentée par [Nom du Représentant], ci-après dénommée 'le Sponsor',
et
- [Nom du Sponsorisé], ayant son siège social ou adresse à [Adresse du Sponsorisé], représenté par [Nom du Représentant], ci-après dénommé 'le Sponsorisé',
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions et modalités de collaboration entre le Sponsor et le Sponsorisé pour promouvoir les activités de ce dernier.
Article 2 : Obligations des parties
2.1 Le Sponsor s'engage à :
- Fournir un soutien financier d'un montant déterminé de [Montant] € à verser le [Date de Versement].
- Offrir une visibilité médiatique via [Médias/Canaux de Promotion].
2.2 Le Sponsorisé s'engage à :
- Utiliser le logo et les marques du Sponsor sur tous les supports promotionnels.
- Mentionner le Sponsor dans les publications et événements publics.
Article 3 : Durée du contrat
Le présent contrat prend effet à compter du [Date de Début] pour une durée de [Durée] mois/années, renouvelable par accord écrit des deux parties.
Article 4 : Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis écrit de [Nombre] jours.
Article 5 : Clauses diverses
- Le présent contrat est régi par le droit français.
- Toute modification du contrat devra faire l'objet d'un avenant signé par les deux parties.
En foi de quoi, les parties ont signé le présent contrat en deux exemplaires originaux.
Fait à [Lieu], le [Date]
Le Sponsor
[Signature]
[Nom]
Le Sponsorisé
[Signature]
[Nom]
Exemple de contrat n°2
Ce modèle de contrat de sponsoring est principalement orienté vers la promotion sur les réseaux sociaux et les plateformes numériques. Il est particulièrement adapté aux influenceurs ou aux campagnes entièrement en ligne.
Contrat de Sponsoring
Entre les soussignés :
- [Nom du Sponsor], ayant son siège social à [Adresse du Sponsor], représentée par [Nom du Représentant], ci-après dénommée 'le Sponsor',
et
- [Nom du Sponsorisé], ayant son siège social ou adresse à [Adresse du Sponsorisé], représenté par [Nom du Représentant], ci-après dénommé 'le Sponsorisé',
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Ce contrat a pour objectif de définir les relations de promotion digitale entre le Sponsor et le Sponsorisé.
Article 2 : Obligations des parties
2.1 Le Sponsor s'engage à :
- Effectuer un paiement total de [Montant] € en échange de services promotionnels numériques.
- Fournir des produits ou services d'une valeur de [Valeur] € pour les publications.
2.2 Le Sponsorisé s'engage à :
- Publier [Nombre de Publications] publications par mois sur [Plateformes de Réseaux Sociaux].
- Utiliser les hashtags et mentions fournis par le Sponsor dans chaque publication.
Article 3 : Contenu et qualité
Le Sponsorisé devra s'assurer que tout le contenu respecte les normes de qualité et ne porte pas atteinte à l'image du Sponsor.
Article 4 : Durée du contrat
Le contrat est valable à partir de [Date de Début] jusqu'au [Date de Fin].
Article 5 : Résiliation
En cas de manquement aux obligations par l'une des parties, ce contrat peut être résilié immédiatement par notification écrite.
Article 6 : Propriété intellectuelle
Tous les contenus créés resteront la propriété du Sponsorisé, avec un droit d'usage accordé au Sponsor pour la durée du contrat.
Fait à [Lieu], le [Date]
Le Sponsor
[Signature]
[Nom]
Le Sponsorisé
[Signature]
[Nom]
Exemple de contrat n°3
Ce modèle de contrat de sponsoring met l'accent sur les événements physiques et les collaborations en direct, parfait pour des concours, des expositions et des événements sportifs.
Contrat de Sponsoring
Entre les soussignés :
- [Nom du Sponsor], ayant son siège social à [Adresse du Sponsor], représentée par [Nom du Représentant], ci-après dénommée 'le Sponsor',
et
- [Nom du Sponsorisé], ayant son siège social ou adresse à [Adresse du Sponsorisé], représenté par [Nom du Représentant], ci-après dénommé 'le Sponsorisé',
Il a été convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet du contrat
Le présent contrat a pour but de définir les termes de sponsorat pour l'événement [Nom de l'Événement] organisé par le Sponsorisé.
Article 2 : Obligations des parties
2.1 Le Sponsor s'engage à :
- Fournir un financement de [Montant] € pour l'organisation de l'événement.
- Remettre des supports publicitaires et des bannières à utiliser pendant l'événement.
2.2 Le Sponsorisé s'engage à :
- Accorder au Sponsor une visibilité sur tous les supports de communication de l'événement.
- Mettre en place des stands ou des espaces dédiés au Sponsor pendant l'événement.
Article 3 : Détails de l'événement
L'événement aura lieu le [Date de l'Événement] à [Lieu de l'Événement]. Le Sponsorisé se chargera de la logistique et de l'organisation générale.
Article 4 : Durée du contrat
Ce contrat est valable à partir de [Date de Début] et couvrira toute la durée de préparation et de déroulement de l'événement.
Article 5 : Assurance
Le Sponsorisé s'engage à souscrire une assurance responsabilité civile couvrant les risques liés à l'organisation de l'événement.
Article 6 : Résiliation
Le contrat peut être résilié par l'une des parties en cas de force majeure ou de non-respect des clauses prévues, avec un préavis de [Nombre] jours.
Fait à [Lieu], le [Date]
Le Sponsor
[Signature]
[Nom]
Le Sponsorisé
[Signature]
[Nom]