Modèle de contrat de bénévolat

Objet du contrat

Le présent contrat de bénévolat a pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels le Bénévole effectue ses activités au sein de l'Organisation.

Durée du contrat

Le contrat prend effet à compter du [Date de début] et se termine le [Date de fin], renouvelable éventuellement par accord écrit entre les parties.

Engagements du Bénévole

Le Bénévole s'engage à :

• Participer aux activités de l'Organisation selon les modalités convenues.
• Respecter les règlements et la charte de l'Organisation.
• Informer l'Organisation de toute absence ou empêchement.

Engagements de l'Organisation

L'Organisation s'engage à :

• Offrir un cadre de travail conforme aux normes de sécurité et de protection.
• Fournir au Bénévole les ressources nécessaires à l'accomplissement de ses tâches.
• Assurer une supervision adéquate et apporter le soutien nécessaire.

Rupture du contrat

Le présent contrat peut être rompu par l'une ou l'autre des parties, sans motif, moyennant un préavis de [Délai de préavis].

Objet du contrat

Ce contrat de bénévolat encadre les relations entre l'Organisation et le Bénévole, définissant les rôles, responsabilités et engagements de chaque partie.

Durée et horaires

Le présent contrat prend effet à compter du [Date de début] pour une durée de [Période]. Les horaires de bénévolat seront convenus conjointement selon les disponibilités du Bénévole.

Engagements du Bénévole

Le Bénévole s'engage à :

• Contribuer activement aux projets confiés et respecter les délais.
• Respecter les règles de confidentialité concernant les informations obtenues dans le cadre de ses activités.
• Signaler toute difficulté ou besoin de clarification à l’Organisation.

Engagements de l'Organisation

L'Organisation s'engage à :

• Fournir un environnement de travail sécuritaire et des ressources appropriées.
• Garantir le respect des droits du Bénévole, y compris le respect de la confidentialité et de la propriété intellectuelle.
• Fournir des formations et du soutien au besoin.

Confidentialité et propriété intellectuelle

Le Bénévole s'engage à :

• Ne pas divulguer les informations confidentielles obtenues pendant la durée du bénévolat et après la fin du contrat.
• Céder à l'Organisation tous droits de propriété intellectuelle sur les œuvres créées dans le cadre de son bénévolat.

Rupture du contrat

Le contrat peut être résilié par l'une ou l'autre des parties moyennant un préavis de [Délai de préavis] jours.

Objet du contrat

Ce contrat de bénévolat précise les engagements réciproques du Bénévole et de l'Organisation, en insistant sur le développement personnel et professionnel.

Durée et modalités de participation

Le présent contrat prend effet à compter du [Date de début] et se termine le [Date de fin]. Les jours et horaires de participation seront déterminés d’un commun accord entre les parties.

Engagements du Bénévole

Le Bénévole s'engage à :

• Effectuer les tâches assignées avec diligence et professionnalisme.
• Participer aux formations et séances d’information organisées par l’Organisation.
• Respecter les valeurs et la mission de l'Organisation.

Engagements de l'Organisation

L'Organisation s'engage à :

• Proposer des opportunités de formation et de développement au Bénévole.
• Fournir un cadre de travail sécurisé et motivant.
• Assurer l’intégration progressive et la reconnaissance des efforts du Bénévole.

Formation et développement

L'Organisation s'engage à :

• Offrir des modules de formation spécifiques liés aux activités bénévoles.
• Encourager la participation à des ateliers et conférences.
• Fournir un mentor pour accompagner le Bénévole dans son développement.

Rupture du contrat

Le présent contrat peut être rompu à tout moment par l’une ou l’autre des parties avec un préavis de [Délai de préavis] jours.